STATUTS DE LAMICALE DES DIRIGEANTS DU JUDO FRANÇAIS
modifiés et adoptés par L'Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012. Il est tenu un registre de procès-verbaux de séances qui sont signés par ...
STATUTS DE LAMICALE DES DIRIGEANTS DU JUDO FRANÇAIS
et adoptés par l'Assemblée Générale Extraordinaire : du 04 février 2012 ... Il est tenu un registre de procès-verbaux de séances qui sont signés par le ...
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En application de l'article 49 du décret du 30 mai 1984 le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire (AGE) qui décide de la dissolution est
Bulletin Officiel de la Principauté
20 jan. 2012 du 4 janvier 2012 qui Nous a été communiquée par Notre. Ministre d'Etat ; ... L'assemblée générale extraordinaire est seule compétente.
Communiqué
Aux termes de l'extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil Sociétés tenus le 14 février 2012 ont convoqué respectivement une Assemblée Générale ...
Rapport sur les assemblées générales dactionnaires de sociétés
7 fév. 2012 Document publié le 7 février 2012. 4/42 ... expliquée dans le procès-verbal de l'assemblée ; ... assemblée générale extraordinaire.
Procès verbal de lAssemblée générale extraordinaire
Tous les six ans désigner un Commissaire aux comptes pour un mandat de six ans
Bulletin Officiel de la Principauté
13 jan. 2012 Arrêté Ministériel n° 2012-4 du 6 janvier 2012 modifiant l'arrêté ... Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue.
Bulletin Officiel de la Principauté
18 mai 2012 Arrêté Ministériel n° 2012-73 du 10 février 2012 habilitant sept agents ... L'assemblée générale extraordinaire est seule compétente.
Statuts de Novartis SA
4 mar. 2022 par l'Assemblée générale extraordinaire de Novartis SA. ... Le procès-verbal doit être signé par le Président de l'Assemblée et.
