13 janv. 2017 Article 2 : Les transferts relatifs aux opérations courantes objet de la présente circulaire sont effectués sur présentation des pièces ...
30 janv. 2019 Vu la circulaire aux Intermédiares Agréés n° 2016-09 du 30 décembre 2016 relative aux transferts au titre des opérations courantes ;. Vu l ...
Voir Circulaire BCT aux I.A. n° 2001-11 du 4 mai 2001. Page 36. TITRE III ANNEXE N°3 A LA CIRCULAIRE N°2016-09 DU 30 DECEMBRE 2016. ENGAGEMENT SUR L ...
30 déc. 2016 OBJET : Transferts au titre des opérations courantes. Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie ;. Vu la loi n° 2016-35 du 25 avril ...
Circulaire BCT n° 2016-09 du 30/12/2016. II- Conditions applicables aux règlements à titre de services et assimilés. Les transferts relatifs aux opérations
20 juin 2017 circulaire BCT n° 91-24 du 17 décembre 1991 telle que modifiée et ... 10/10/2016 09/01/2017. 3 000. ZITOUNA. 675%. Crédit Court Terme. 19/10/2016 ...
La BCT a également adopté une circulaire instituant la gratuité des transactions pour ces transferts sociaux liés à la pandémie. La Banque Centrale de Tunisie
Voir Circulaire BCT aux I.A. n° 2001-11 du 4 mai 2001. Page 36. TITRE III ANNEXE N°3 A LA CIRCULAIRE N°2016-09 DU 30 DECEMBRE 2016. ENGAGEMENT SUR L ...
31 déc. 2015 ... circulaire BCT n°2013-21 du 30 décembre 2013 la BNA a constitué par ... 2016 09/01/2017. 15 500. 7
3 mai 2017 circulaire BCT n°91-24 compte tenu des soldes nets par référence d ... 13/10/2016 09/01/2017. 15 500. 726%. SICAV OBLIGATAIRE. Compte de ...
30 déc. 2016 OBJET : Transferts au titre des opérations courantes. Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie ;. Vu la loi n° 2016-35 du 25 avril ...
CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES. N° 2016-10. OBJET : De l'autorisation d'exportation de devises en billets de banque étrangers et par chèques.
9 déc. 2016 Circulaire de la Banque Centrale de Tunisie N° 2016-07. Objet : Assistance financière dans le cadre des articles 1920 et 21 de la loi 2016- ...
devises non cessibles et refinancement en devises auprès de la BCT. Circulaire aux I.A. n°2016-09 du 30 décembre 2016 relative aux transferts au titre ...
30 janv. 2019 Vu la circulaire aux Intermédiares Agréés n° 2016-09 du 30 décembre 2016 relative aux transferts au titre des opérations courantes ;.
30 déc. 2016 Article 1er : La présente Circulaire détermine les allocations pour voyages ... complémentaire autorisé éventuellement par la BCT.
31 mai 2021 Code Devise contrepartie. 3. AN. A indiquer selon le répertoire de la BCT de codification des devises. 8. Montant acheté ou vendu**. 15. N. - ...
Vu la circulaire n° 93-21 du 10 décembre 1993 relative aux transferts au titre des opérations courantes
des devises non cessibles et refinancement en devises auprès de la BCT. Circulaire aux I.A. n°2016-09 du 30 décembre 2016 relative aux transferts au ...
12 août 2020 n°5 et la circulaire n° 2016-09). ? Une demande d'autorisation sur formulaire N°2 en cinq exemplaires dûment visés