Jan 5 2018 Conditions Générales de Vente 2018 – Espace Classique. Version 05 janvier 2018. 2. 1. APPLICATION
formation dispensée dans le cadre de la Prestation. ARTICLE 7. DECLARATIONS ET OBLIGATIONS DU CLIENT. 7.1. Information. Le Client déclare avoir reçu de AC FEU
Droit de rétractation – Vente à distance. Le présent article est applicable au Client ayant la qualité de consommateur au sens de l'article liminaire du Code de
Améliorer les conditions de vie de la personne âgée par la revalorisation des générales récentes que sont du côté des employeurs
Ces conditions concernent le chiffre d'affaires réalisé sur les Chaînes TV 1. PRESENTATION BE VIACOM. 03-04. 2. PUBLICITE CLASSIQUE TV.
Jan 1 2016 CONDITIONS GENERALES DE VENTE. DE LA PUBLICITE CLASSIQUE ET DU PARRAINAGE. 18-23. ANNEXE 1 : MODELE D'ATTESTATION DE MANDAT 2016.
Jun 23 2018 dans la section 1 du rapport financier du chapitre 5 ou
Jan 12 2022 Entre 2015 et 2019
améliorant ainsi leurs conditions tarifaires et de crédit. > DIP 12 : Améliorer l'image de la PME auprès des banquiers par l'auto-notation. 1.