[PDF] CONDITIONS GENERALES Jan 1 2016 CONDITIONS GENERALES

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CONDITIONS GENERALES

DE VENTE 2016

& ANNEXES

APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2016

et Autres Supports (Internet et/ou podcast et/ou mobile) en régie chez VIMN ADVERTISING & BRAND SOLUTIONS 2

1. PRÉSENTATION VIMN ADVERTISING & BRAND SOLUTIONS 03-04

2. PUBLICITE CLASSIQUE TV 05-10

A. CONDITIONS TARIFAIRES 06-07

B. CONDITIONS SPECIFIQUES 08-09

C. CONDITIONS COMMERCIALES 10

3. ACTIONS HORS PUBLICITE CLASSIQUE 11-13

A. CONDITIONS COMMERCIALES 3 0A22ABA

3 ǯISSIONS 12

B. CONDITIONS COMMERCIALES DES PUBLI-REDACTIONNELS 13

ET DES INFOMERCIALS

C. CONDITIONS COMMERCIALES DU PLACEMENT DE PRODUIT 13

4. OFFRES INTERNATIONALES 14-15

A. LE GROUPE VIACOM / MTV NETWORKS 15

B. LA FORCE ǯDB 23AD B42BA4IONAL 15

5. LICENCES PROMOTIONNELLES ET PRODUITS DERIVES 16-17

6. CONDITIONS GENERALES DE VENTE

DE LA PUBLICITE CLASSIQUE ET DU PARRAINAGE 18-23 ANNEXE 1 ǣ C ǯA4434A4ON DE MANDAT 2016 24-27 ANNEXE 2 : POLICE DE MTV NETWORKS/VIACOM INTERNATIONAL MEDIA NETWORKS RELATIVE À LA CONFORMITÉ DE SES

PARTENAIRES COMMERCIAUX 28-29

ANNEXE 3 : REGLEMENTATION OFCOM 30-31

CONTACTS 32

3

01. PRESENTATION VIMN ADVERTISING

& BRAND SOLUTIONS 4

permettant de proposer des solutions marketing et publicitaires pertinentes, innovantes pour tous les

partenaires annonceurs ciblant les enfants, la famille ou la population des moins de 50 ans. Partie intégrante de VIACOM International Media Networks, VIMN ADVERTISING & BRAND SOLUTIONS

A CBǡ J-

ONE, NICKELODEON, VH1, PARAMOUNT. VIACOM International Media Networks ‡•- ƒ—Œ‘—"†ǯŠ—‹ ""±•‡-

dans plus de 180 territoires(1) à travers 254 chaînes locales(1) diffusées auprès de 510 millions de foyers(1), et de

la distribution, la syndication de contenus, le développement de nouvelles plateformes digitales et mobile, les

laboratoire permettant de démultiplier les expériences de marques quel que soit le support utilisé. Son

- LA PERTINENCE: Comprendre notre audience. Une expertise essentielle réalisée par le groupe pour anticiper

les évolutions générationnelles. La garantie pour nos partenaires de bénéficier de solutions transmédia

pertinentes. - ǯB A laquelle échange, implication et engagement sont omniprésents.

- ǯA334: quels que soient les modes de vie ou de consommation, la diversité de nos supports rend nos

créativité.

En France, VIMN ADVERTISING & BRAND SOLUTIONS est la 1ère régie publicitaire indépendante de la

Télévision Payante. VIMN ADVERTISING & BRAND SOLUTIONS consolide son positionnement de régie

intégrée au sein du média et garantit à ses partenaires de multiples opportunités de collaboration autour des

marques MTV, MTV BASE, MTV PULSE, MTV IDOL, BET, GAME ONE, GAME ONE MUSIC HD, J-ONE, PARAMOUNT CHANNEL, NICKELODEON, NICKELODEON 4TEEN, NICKELODEON JUNIOR et de

Sources : (1) Viacom International Media Networks. Données Internes. Données de distribution des chaînes TV Juillet 2015. Etats-Unis inclus.

(2) Données Facebook et Twitter Juin 2015. 5

02. PUBLICITE CLASSIQUE TV

6

A- CONDITIONS TARIFAIRES

1. COEFFICIENTS PAR FORMAT

a) Coefficients TV Pour toute durée différente, se trouve ci-dessous une table de conversion des formats.

Indices tarifaires selon la durée des messages (sans arrondi). Pour tout autre format veuillez consulter VIMN ADVERTISING & BRAND SOLUTIONS.

Tout spot publicitaire excédant la durée de 60 secondes doit comporter la mention " Ceci est une publicité » à partir de la 61ème seconde de diffusion.

b) Coefficients Web Pour toute durée différente, se trouve ci-dessous une table de conversion des formats.

Indices tarifaires selon la durée des messages (sans arrondi). Pour tout autre format veuillez consulter VIMN ADVERTISING & BRAND SOLUTIONS.

2. MODULATIONS DU TARIF UNITAIRE DU SPOT

Emplacement préférentiel : Première, et dernière position + 25% - Deuxième et avant dernière + 20% - Autres + 15%

Co-branding ou Citation et/ou présence †ǯ— ƒ—-"‡ A‘...‡—" (marque, produit ou logo) dans un même

message publicitaire de: - 1 à 5 secondes + 30% - 6 à 10 secondes + 40% - + 10 secondes + 50% (par citation) Format en sec345678910111213141516171819202122232425262728293031323334 Format en sec3536373839404142434445464748495051525354555657585960616263646566 Format en sec6768697071727374757677787980818283848586878889909192939495969798 Format en sec99100101102103104105106107108109110111112113114115116117118119120

Format en sec

Indice

Format en sec21222324252627282930

Indice148156164172180188196204212220

Tout format inférieur ou égal à 20 secondes 100
7 Produit à codes Nomenclature TV* multiples : - 2 codes + 20% - Plus de 2 codes + 40%

*Selon la nomenclature en vigueur du SNPTV disponible sur leur site internet : http://www.snptv.org/reglementation/reglementation_nmcl.php

de codes Nomenclature TV* différents (par code supplémentaire)

Hors écran + 30%

ƒ"‹ŽŽƒ‰‡ †ǯ— ±..."ƒ + 40% programmes des Chaînes concernées

Campagne Mono-Chaîne +10%

Ces majorations sont appliquées en cumul sur le tarif du message publicitaire, déduction faite des éventuels

abattements (voir Partie 01 Ȃ B - conditions spécifiques) et remises tarifaires (voir Partie 01 Ȃ C - conditions

commerciales).

3. PRODUITS COMMERCIAUX

VIMN ADVERTISING & BRAND SOLUTIONS se réserve la possibilité de proposer à la vente, à tout

publication spécifique. 8

B- CONDITIONS SPECIFIQUES

1. CAMPAGNES GOUVERNEMENTALES

(S.I.G.) ET GRANDES CAUSES NATIONALES -30% la qualification de grande cause nationale. ou remise.

2. CAMPAGNES COLLECTIVES -25%

qualification de " campagne collective » pourra être attribuée par VIMN ADVERTISING & BRAND

SOLUTIONS après étude du dossier.

ou remise.

3. SECTEURS " ENTERTAINMENT » -30%

(Secteurs de la Nomenclature TV* 1601 / 1602 / 330102), les Consoles, logiciels et accessoires jeux vidéo,

tablettes enfants (Secteur de la Nomenclature TV* 32010106). ou remise.

SOLUTIONS ne garantira pas de coût GRP net.

*Selon la nomenclature en vigueur du SNPTV disponible sur leur site internet : http://www.snptv.org/reglementation/reglementation_nmcl.php

9

4. MARKETING DIRECT -40%

secondes et permettent de visualiser un numéro de téléphone audiotel et/ou SMS, pendant une durée

équivalente à au moins 30% de la durée du spot. Ces spots doivent avoir pour unique objectif de provoquer

téléphoniques.

La programmation et la diffusion des messages des Annonceurs appartenant aux " services télématiques-

ou remise.

5. " SERVICES DES MEDIAS AUDIOVISUELS SANS FRONTIERE » : -30%

Les Chaînes MTV, MTV BASE, MTV PULSE, MTV IDOL, PARAMOUNT CHANNEL, NICKELODEON,

NICKELODEON 4TEEN et NICKELODEON JUNIOR sont des Chaînes de télévision soumises au régime de

de la zone de diffusion (2). A ce titre, elles sont autorisées à diffuser des messages publicitaires relatifs aux

campagnes promotionnelles (sans restriction géographique et temporelle) du secteur de la Distribution-

VAD* (Code Nomenclature TV** 17) et aux campagnes publicitaires du secteur Cinéma* (Code

Nomenclature TV** 320202).

Cet abattement, qui ne concerne que les Chaînes MTV, MTV BASE, MTV PULSE, MTV IDOL, PARAMOUNT

CHANNEL, NICKELODEON, NICKELODEON 4TEEN, NICKELODEON JUNIORǡ •ǯƒ""Ž‹“—‡ •—" le Montant

* Ces campagnes particulières sont interdites ou règlementées aux chaînes de nationalité française du câble et du satellite en vertu du décret modifié du 27

mars 1992 relatif à la loi du 30 septembre 1986.

**Selon la nomenclature en vigueur du SNPTV disponible sur leur site internet : http://www.snptv.org/reglementation/reglementation_nmcl.php

1 Office of communications

10

C- CONDITIONS COMMERCIALES

Les remises 1, 2, 3 ou 4 et 5 ci-dessous ne sont pas cumulables mais peuvent être appliquées en cascade.

1. REMISE NOUVEL ANNONCEUR : - 10%

Remise versée au premier euro à tout nouvel Annonceur en 2016, absent de la ou des Chaîne(s) en France en

2014, avant application de la Remise de Volume.

2. REMISE " ONE STOP SHOP-ADULTS » -5%

Remise accordée par campagne à tout Annonceur investissant sur les 7 Chaînes TV suivantes MTV, MTV

3. REMISE " ONE STOP SHOP- KIDS » -5%

Remise accordée par campagne à tout Annonceur investissant sur les 3 Chaînes TV suivantes

BĄCCBǡ BĄCCB ͜4Bǡ BĄCCB

4. REMISE DE VOLUME

Remise accordée par campagne à tout Annonceur investissant sur la ou les Chaîne(s) et/ou Autres Supports

en 2016, un Montant Brut Facturé annuel (déduction faite éventuellement de la remise nouvel Annonceur)

selon le barème suivant : * Hors montant parrainage et coproductions.

Remise appliquée au premier euro sur le Montant Brut Facturé (déduction faite des éventuelles remises

nouvel Annonceur et abattement), par campagne, et imputée sur la facture du mois au cours duquel le seuil

fixé est franchi.

5. REMISE PROFESSIONNELLE : - 15%

6. REMISE DE CUMUL DE MANDATS : - 3%

60 00090 0008%

90 000150 00010%

150 000250 00014%

250 000350 00017%

350 000600 00020%

600 0001 000 00025%

1 000 0001 300 00032%

1 300 000et +40%

Brut Facturé / Annonceur sur la ou

les Chaînes TV et autres supports (Internet et/ou podcast et/ou mobile et/ou applications) (en euros hors taxes*)Remise en % 11

03. ACTIONS HORS PUBLICITE

CLASSIQUE TV

12

A- CONDITIONS COMMERCIALES DU PARRAINAGE

ǯ33CB3

Les remises 2 et 3 ou 4 et 5 ci-dessous ne sont pas cumulables mais peuvent être appliquées en cascade.

VIMN ADVERTISING & BRAND SOLUTIONS met à votre disposition un guide répertoriant les opportunités

2016, et est en mesure de vous proposer des solutions de partenariats personnalisées. Tout partenariat peut

non seulement "±±ˆ‹...‹‡" †ǯ—‡ "‹...Š‡ "Žƒ-‡-forme interactive (web, réseaux sociaux, SMS, mobile, etc.), mais

Enfin, MTV, MTV BASE, MTV PULSE, MTV IDOL, PARAMOUNT CHANNEL, NICKELODEON et

NICKELODEON 4TEEN, NICKELODEON JUNIOR relèvent des dispositions de la directive des " Services des

Medias Audiovisuels (S.M.A.) » et à ce titre vous font profiter de solutions de parrainages uniques sur le

marché.

1. MAJORATION DU HORS ECRAN : +30%

Sous certaines conditions, et après accord de la direction des programmes de la ou des Chaîne(s)

concernée(s), des messages " hors écran » peuvent être diffusés en dehors des écrans publicitaires.

Le hors écran est soumis à une majoration de 30% sur le tarif unitaire du spot tel que décrit dans les

conditions tarifaires figurant page 07.

2. REMISE DE PARRAINAGE LONGUE DUREE - 5%

Remise accordée sur le Montant Brut Facturé à tout Annonceur investissant dans une opération de

3. REMISE " ONE STOP SHOP » -5%

Remise accordée par campagne à tout Annonceur investissant sur : - au moins 3 Chaînes adultes parmi les 7 Chaînes TV suivantes MTV, MTV BASE, MTV PULSE, MTV

IDOL, GAME ONE, J-ONE, PARAMOUNT CHANNEL

et/ou

- au moins 2 Chaînes jeunesse parmi les 3 Chaînes TV suivantes NICKELODEON, NICKELODEON

4TEEN, NICKELODEON JUNIOR.

4. REMISE DE VOLUME

Voir définition Partie 01 Publicité Classique page 10

5. REMISE PROFESSIONNELLE : - 15%

Voir définition Partie 01 Publicité Classique page 10

6. REMISE DE CUMUL DE MANDATS : - 3%

Voir définition Partie 01 Publicité Classique page 10 13

B- CONDITIONS COMMERCIALES DES PUBLI-

REDACTIONNELS ET DES INFOMERCIALS

Les remises 1 ou 2 et 3 ci-dessous ne sont pas cumulables mais peuvent être appliquées en cascade.

PARAMOUNT CHANNEL, NICKELODEON, NICKELODEON 4TEEN et NICKELODEON JUNIOR, du C.S.A.2

1. REMISE DE VOLUME

Voir définition Partie 01 Publicité Classique page 10

2. REMISE PROFESSIONNELLE : - 15%

Voir définition Partie 01 Publicité Classique page 10

3. REMISE DE CUMUL DE MANDATS : - 3%

Voir définition Partie 01 Publicité Classique page 10

C- CONDITIONS COMMERCIALES DU PLACEMENT DE

PRODUIT

Pour toute demande de placement de produit, veuillez consulter directement VIMN ADVERTISING &

1 Office of communications

2 14

04. OFFRES INTERNATIONALES

15

A- LE GROUPE VIACOM

B- A C2 ǯDB 23AD INTERNATIONAL

(1) Source: Viacom International Media Networks. Données Internes. Données. Juillet 2015. * hors blocks de Programmes.

Groupe leader mondial des

Viacom réunit les plus grandes

marques TV, films, et une large gamme de médias digitaux.

La stratégie du groupe est de se

connecter avec son public et de lui faire vivre des expériences dans

Présente dans 389 millions de foyers avec

78 chaînes diffusées dans le monde dans

178 territoires, MTV, est le plus grand

réseau de chaînes au monde (1).

341 millions de foyers* dans 170 pays,

avec 89 chaînes TV dans le monde (1). PARAMOUNT CHANNELǡ ...ǯ‡•- —‡ présence dans 62,2 millions de foyers* dans 30 pays, avec 9 chaînes TV dans le monde (1).

Pour toute demande de campagnes

internationales, pan-européennes et/ou multinationales, veuillez contacter votre interlocuteur habituel. 16

05. LICENCES

PROMOTIONNELLES

ET PRODUITS DERIVES

17 Profitez de la puissance des propriétés NICKELODEON, COMEDY CENTRAL et MTV pour créer de nouveaux produits, promouvoir vos produits ou mettre en avant votre société. Avec NICKELODEON CONSUMER PRODUCTS, vous pouvez choisir de réaliser des

Monster Machines ǥ

- ‘" Žǯ"‘‰‡ǡ Teenage Mutant Ninja Turtles Ȃ Les Tortues Ninja,

6‹...-‘"‹‘—•ǥ

ou de les utiliser pour accélérer les ventes de vos produits pendant une période donnée. De même, les logos ou les meilleures émissions et séries des chaînes MTV et GAME ONE sont disponibles : - Jersey Shore, Beavies & Butt-head - et surtout South Park Démultipliez la puissance de vos opérations avec nos offres croisées " promotion sous licence » et publicité sur les chaînes de référence. Prolongez ainsi vos actions de communication hors écran (parrainage ou opérations spéciales) grâce aux licences promotionnelles ou retrouvez vos licences produits dérivés en écrans publicitaires. Pour tout renseignement sur les propriétés disponibles et opérations promotionnelles possibles, merci de contacter Aurélie Passot. 18

06. CONDITIONS GENERALES

DE VENTE DE LA PUBLICITE

CLASSIQUE

ET DU PARRAINAGE

19

ARTICLE 1. DEFINITIONS

"Annonceur" : Toute personne physique ou morale, désireuse de promouvoir un produit les Autres Supports. "Chaîne(s)" : - MTV, chaîne de télévision distribuée notamment par câble et diffusée par satellite, dont les programmes sont consacrés principalement au domaine musical et au divertissement, qui est éditée par MTV Networks MTV inclut sa déclinaison MTV+1, consistant en la reprise du signal de la heure par rapport à la diffusion de la Chaîne MTV. - MTV BASE, chaîne de télévision distribuée notamment par câble et diffusée par satellite, dont les programmes sont consacrés principalement aux tendances r&b, hip hop et de la culture urbaine, qui communications (Ofcom); - MTV PULSE, chaîne de télévision distribuée notamment par câble et diffusée par satellite, dont les programmes sont consacrés principalement aux tendances et à la culture pop-rock, qui est éditée par (Ofcom); - MTV IDOL, chaîne de télévision distribuée notamment par câble et diffusée par satellite, dont les programmes musicaux sont consacrés principalement aux artistes cultes, qui est éditée par MTV Networks - GAME ONE, chaîne de télévision distribuée notamment par câble, ADSL et diffusée par satellite, consacrée principalement aux loisirs numériques, éditée par la société GAME ONE SAS et conventionnée

AE ONE

inclut sa déclinaison GAME ONE+1, consistant en la reprise du signal de

1(une) heure par rapport à la diffusion de la Chaîne GAME ONE.

- GAME ONE MUSIC HD, chaîne de télévision française distribuée notamment par câble et ADSL, dont les programmes sont consacrés principalement à la convergence Musique et Jeux Vidéo en Haute Définition, qui est éditée par GAME ONE SAS, déclarée auprès du - J-ONE, chaîne de télévision distribuée notamment par câble, ADSL et diffusée par satellite, consacrée aux cultures et divertissements japonais et plus généralement asiatiques, éditée par la société GAME ONE SAS - PARAMOUNT CHANNEL, chaîne de télévision distribuée notamment par câble et diffusée par satellite, donc les programmes sont consacrés principalement au domaine du cinéma, qui est éditée par MTV - NICKELODEON, chaîne de télévision distribuée notamment par câble et diffusée par satellite, dont les programmes sont principalement consacrés à la jeunesse, qui est éditée par NICKELODEON International - NICKELODEON 4TEEN, chaîne de télévision distribuée notamment par câble et diffusée par satellite, dont les programmes sont consacrés à la jeunesse, qui est éditée par NICKELODEON International Limited, ƒ—-‘"‹•±‡ "ƒ" ŽǯCˆˆ‹...‡ ‘ˆ communications (Ofcom). - NICKELODEON JUNIOR, chaîne de télévision distribuée notamment par câble et diffusée par satellite, dont les programmes sont principalement consacrés à la jeunesse, qui est éditée par NICKELODEON International Limited, autorisée par ŽǯCˆˆ‹...‡ ‘ˆ communications (Ofcom). "Autres Supports" : notamment Internet (Catch Up TV, VOD, sites de syndication), mobiles, "Contrat" : On entend par Contrat les présentes Conditions Générales et Annexes ainsi que les Conditions Particulières. "Conditions Particulières" : et des Annexes au vu des spécificités de chaque opération. "Copie" : Tout support matériel fourni par l'Annonceur ou au nom de l'Annonceur, destiné à être diffusé sur la/les Chaîne(s) et/ou Autres Supports. "Date de Commencement" : Date à laquelle le premier Message Publicitaire est diffusé. "Date Finale" : Dernier jour de diffusion du Message Publicitaire. "Date de Diffusion" : Jours et heures de diffusion des Messages Publicitaires, tels que définis aux termes des Conditions Particulières. "Durée de Diffusion" : Temps de la campagne publicitaire ou de parrainage au cours duquel le Message Publicitaire est diffusé sur la/les Chaîne(s) et/ou Autres Supports. "GAME ONE SAS" : La société GAME ONE SAS, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 22 rue Jacques Dulud, 92521 Neuilly-sur-Seine Cedex. "Mandataire" : La personne physique ou morale investie d'un mandat d'achat d'espace publicitaire au titre duquel elle agit au nom et pour le compte de l'Annonceur, sur le modèle figurant en Annexe 1 ci-après. L'Annonceur est tenu de respecter les engagements contractés par son Mandataire. " Marque TV " :

MTV PULSE / MTV BASE.

GAME ONE MUSIC HD.

La Marque J-ONE représente la Chaîne J-ONE.

La Marque PARAMOUNT CHANNEL représente la Chaîne PARAMOUNT

CHANNEL.

NICKELODEON / NICKELODEON 4TEEN / NICKELODEON JUNIOR. "Message(s) Publicitaire(s)" :quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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