15 déc. 2010 Le sénatus-consulte de 1863 appliqué au régime foncier d'Algérie. Le sénatus-consulte du 22 avril 1863 est censé rassurer les tribus en les.
15 juin 2020 Alain Sainte-Marie « L'application du Sénatus-Consulte du 22 avril 1863 dans la province d'Alger »
27 juin 2021 FR ANOM 117 miom132. Exécution du Sénatus- Consulte du 22 avril 1863
du Sénatus-Consulte du 22 avril 1863). La période couverte s'étend ainsi de. 1867 93502 98 Application du sénatus consulte du 22 avril 1863 à la tribu des ...
la tribu
15 sept. 2021 : 1M 69 Sénatus consulte DOSSIER n. =°. : 252 / 22Avril 1863
culière : la première est le sénatus-consulte du 22 avril 1863 la seconde est la loi du 26 juillet 1873. L'article 1M du sénatus-consulte de 1863 est ainsi
L'influence du senatus-consulte du 22 avril 1863. C'est que les opérations se révélaient indispensables pour connaître la situation juridique des terres et pour
29 mai 2021 Par contre les rapports des commissions d'enquête du sénatus-consulte du. 22 avril 1863 relèvent la présence de «terres Askar» (militaires) ...
Propriété indigène exécution du senatus consulte du 22 avril 1863
15 dic 2010 Alain Sainte-Marie L'application du sénatus-consulte du 22 avril 1863 dans la province d'Alger. (1863-1870)
27 jun 2021 Exécution su Sénatus-Consulte du 22 avril 1863 Rapport résumant l'ensemble des opérations concernant la délimitation et la répartition des.
15 jun 2020 L'application du Sénatus-Consulte du 22 avril 1863 dans la province d'Alger. The Implementation of the Senatus-Consultum of April 22nd 1863 ...
Par le sénatus- consulte (loi votée par le Sénat de l'Empire) du 22 avril 1863 Napoléon III entendait rééquilibrer la solution entre des intérêts
Le sénatus-consulte de 1863 appliqué au régime foncier d'Algérie. Le sénatus-consulte du 22 avril 1863 est censé rassurer les tribus en les.
culière : la première est le sénatus-consulte du 22 avril 1863 la seconde est la loi du 26 juillet 1873. L'article 1M du sénatus-consulte de 1863 est ainsi
29 may 2021 Par contre les rapports des commissions d'enquête du sénatus-consulte du. 22 avril 1863 relèvent la présence de «terres Askar» (militaires) ...
Alain Sainte-Marie L'application du sénatus-consulte du 22 avril 1863 dans la pro- vince d'Alger (1863-1870)
douars après le sénatus-consulte du 22 avril 1863. (Takitount) ou de séquestre après l'insurrection de 1871 (Biskra et Takitount).
Dans son travail sur le Sénatus-consulte du 22 Avril 1863 dans la Province d'Alger A. Sainte-Marie est frappé par l'importance du Melk : soit 74