CHARTE ET CESSION DE DROITS. Comment participer ? La contribution à « MonGravenchon » est simple : Vous êtes invité(e) à rédiger un ou des articles
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11 sept. 2020 La présente charte de cession a ainsi pour objectif d'acter le don ... La Région se réserve le droit d'exercer tout recours nécessaire pour ...
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Charte des bonnes pratiques des centres d'art contemporain. Les centres d'art contemporain exercent Rémunération pour la cession des droits d'exposition.
1- Domaine d'application : Les règles et obligations définies dans cette charte s'appliquent à tout utilisateur des moyens informatiques de l'établisse¬ment
Pour certaines plus-values de cession d'actions de parts de sociétés ou de droits démembrés portant sur ces titres
Ces contrats sont renouvelés chaque année en cas d'utilisation pluriannuelle. Il n'existe pas de cession automatique ou présumée de droits quel que soit le
Sélection des engagements en fonction des droits de l'adhérent et des milieux En cas de cession pendant la période d'adhésion à la charte Natura 2000
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