BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
3 C-6-05. N° 113 du 29 JUIN 2005. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA). APPLICATION DU TAUX REDUIT AUX PRODUITS DE L'HORTICULTURE. (C.G.I. article 278 bis 3°).
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
22 janv. 2007 BOI 5 C-3-06 du 16 octobre 2006. Sous-section 4 : Nature des gains nets et autres produits de cession concernés. 23. L'abattement pour durée de ...
Série 6 Impôts directs locaux
6 C 113. Section 3 : Bateaux utilisée en un point fixe. BOI-IF-TFB-10-10-30. 6 C 115 et 103 de la loi de finances pour 2005 n° 2004-1484 du 30.
n°4 A-13-05
5. II. Des critères d'immobilisation inchangés. 6. B. LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES. 8. Sous-section 3 : Exemples d'application. 9.
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
10 févr. 2012 le taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 55 % à 7 %
3 C-7-06
3 C-7-06. N° 202 du 8 DECEMBRE 2006. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA). TAUX REDUIT. TRAVAUX (AUTRES QUE DE CONSTRUCTION OU DE RECONSTRUCTION) PORTANT.
RAPPORT NATIONAL DINVENTAIRE DE GAZ A EFFET DE SERRE
3.c.5 – emissions indirectes de n2o dues aux sols gérés na na na na. T1 d na na. 3.c.6 – emissions indirectes de n2o dues à la gestion du fumier.
RAPPORT SUR LEVOLUTION DES PRIX A LA CONSOMMATION
sensiblement baissé passant de 3
premier rapport biennal actualise du benin - a la convention cadre
Tableau 3-5: Evolution de l'atténuation des émissions de GES par politique et mesure (PEM) évaluée. (en Gg CO2 eq). 115. Tableau 3-6:.
troisieme communication nationale du benin - a la convention cadre
des valeurs oscillant entre -07 à +1
