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Spécialité : B2 : Electricité. Catégorie : 3 = 200.000DT. Basse tension et moyenne tension nationale d'agrément . R4 : ECLAIRAGE PUBLIC. Activité : Route.
Modèle de dossier de demande dagrément ESUS (à destination
Appartenance au cas B2 : entreprises demandeuses se présentant sous forme de sociétés commerciales et n'entrant pas dans la catégorie « de plein droit et
N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008
Les ingénieurs les architectes et les hommes de l'art peuvent être agréés dans la catégorie 1 et 2 sans qu ils 3 - L'agrément est accordé par le ministre ...
REPUBLIQUE TUNISIENNE
Sous Lots. AGREMENT. Type. Catégorie. VRD. VRD0 catégorie 1 ou plus. Fluides. B3. Catégorie 5 ou plus. Electricité et Photovoltaïque. B2. Catégorie 4 ou plus
Agréation des entrepreneurs
Un entrepreneur titulaire d'une agréation en classe 2 sous-catégorie D5 ne peut 3 Jusqu'à 500.000 EUR. 4 Jusqu'à 900.000 EUR. 5 Jusqu'à 1.810.000 EUR. 6 ...
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et Excel Control (Tunis) avec 6 contrôleurs B2 et un agrément B2 du MEHAT ;. - 3 avec 3 contrôleurs B2 Pour la catégorie 3 les prix des prestations seront ...
OPINION No 04/2007
15 déc. 2009 ... agréés sont conformes à l'annexe III de la Partie 66. Un nouvel AMC ... 20(a)3(ii) qui permet aux détenteurs de licence de catégorie B2 d ...
TAXUD/B2/047/2011 – Rév.6 OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES
3.III.3. Activités économiques particulières Le refus/la suspension/le retrait d'un agrément/d'une autorisation par les autorités douanières n'entraînera ...
LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE
agréés pour les lots dont ils ne disposent pas d'agrément : Lot. Agrément. Electricité type B2 catégorie 3 ou plus. Fluides type B3 catégorie 3 ou plus. Les ...
Critères dévaluation technique Annexe 1 à renvoyer avec les
Agrément demandé. Electricité et Sécurité Incendie. B2 catégorie 3 et plus. Fluides. B3 catégorie 3 et plus. Le soumissionnaire est tenu de présenter les
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B2 = Electricité 3) Avoir passé au moins 3 ans dans la catégorie 5 ; ... Observations : Le directeur général concerné par l'agrément doit présenter un ...
N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008
18 août 2008 catégories et les plafonds y correspondants dans ... Art. 3 - L'agrément est accordé par le ministre chargé de ... B2. Electricité.
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B1 B2
N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008
catégories et les plafonds y correspondants dans Art. 3 - L'agrément est accordé par le ministre chargé de l'équipement après avis ... B2. Electricité.
LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE
pas d'agrément : Lot. Agrément. Electricité type B2 catégorie 3 ou plus. Fluides type B3 catégorie 3 ou plus. Les entreprises intéressées sont appelées à
N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008
18 août 2008 d'agrément pour les entreprises classées dans les catégories. 3
Analyse de faisabilité : Introduction des bureaux de contrôle dans le
Les catégories d'agréments : . 3 catégories de contrôle officiel (A) : ... Les bureaux de contrôle agréés B2 par le ministère de l'industrie sont au ...
DIRECTION GENERALE DIRECTION DISTRIBUTION
Lot N°3 : Assainissement Ligne HTA JANTOURA spécialisées justifiant d'un agrément de type B2 Catégorie 3 ou plus pour le lot n°3 et de type B2.
presenation sTe SEM
Notre société est agrée par le ministère d'agrément dans les domaines suivants : - Charpente Métallique : B9 Catégorie 5. Electricité : B2 Catégorie 3.
MINISTERE DE L INDUSTRIE Arrêté du ministre de l industrie du 22
Art. 3 Les catégories d agréments sont au nombre de B2 : les installations électriques dans les domaines ... TITRE III : Retrait de l agrément.
