[PDF] DIRECTION GENERALE DIRECTION DISTRIBUTION





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Sommaire

Spécialité : B2 : Electricité. Catégorie : 3 = 200.000DT. Basse tension et moyenne tension nationale d'agrément . R4 : ECLAIRAGE PUBLIC. Activité : Route.



Modèle de dossier de demande dagrément ESUS (à destination

Appartenance au cas B2 : entreprises demandeuses se présentant sous forme de sociétés commerciales et n'entrant pas dans la catégorie « de plein droit et 



N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008

Les ingénieurs les architectes et les hommes de l'art peuvent être agréés dans la catégorie 1 et 2 sans qu ils 3 - L'agrément est accordé par le ministre ...



REPUBLIQUE TUNISIENNE

Sous Lots. AGREMENT. Type. Catégorie. VRD. VRD0 catégorie 1 ou plus. Fluides. B3. Catégorie 5 ou plus. Electricité et Photovoltaïque. B2. Catégorie 4 ou plus 



Agréation des entrepreneurs

Un entrepreneur titulaire d'une agréation en classe 2 sous-catégorie D5 ne peut 3 Jusqu'à 500.000 EUR. 4 Jusqu'à 900.000 EUR. 5 Jusqu'à 1.810.000 EUR. 6 ...



Untitled

et Excel Control (Tunis) avec 6 contrôleurs B2 et un agrément B2 du MEHAT ;. - 3 avec 3 contrôleurs B2 Pour la catégorie 3 les prix des prestations seront ...



OPINION No 04/2007

15 déc. 2009 ... agréés sont conformes à l'annexe III de la Partie 66. Un nouvel AMC ... 20(a)3(ii) qui permet aux détenteurs de licence de catégorie B2 d ...



TAXUD/B2/047/2011 – Rév.6 OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES

3.III.3. Activités économiques particulières Le refus/la suspension/le retrait d'un agrément/d'une autorisation par les autorités douanières n'entraînera ...



LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE

agréés pour les lots dont ils ne disposent pas d'agrément : Lot. Agrément. Electricité type B2 catégorie 3 ou plus. Fluides type B3 catégorie 3 ou plus. Les ...



Critères dévaluation technique Annexe 1 à renvoyer avec les

Agrément demandé. Electricité et Sécurité Incendie. B2 catégorie 3 et plus. Fluides. B3 catégorie 3 et plus. Le soumissionnaire est tenu de présenter les 



Sommaire

B2 = Electricité 3) Avoir passé au moins 3 ans dans la catégorie 5 ; ... Observations : Le directeur général concerné par l'agrément doit présenter un ...



N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008

18 août 2008 catégories et les plafonds y correspondants dans ... Art. 3 - L'agrément est accordé par le ministre chargé de ... B2. Electricité.



Untitled

B1 B2



N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008

catégories et les plafonds y correspondants dans Art. 3 - L'agrément est accordé par le ministre chargé de l'équipement après avis ... B2. Electricité.



LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE

pas d'agrément : Lot. Agrément. Electricité type B2 catégorie 3 ou plus. Fluides type B3 catégorie 3 ou plus. Les entreprises intéressées sont appelées à 



N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008

18 août 2008 d'agrément pour les entreprises classées dans les catégories. 3



Analyse de faisabilité : Introduction des bureaux de contrôle dans le

Les catégories d'agréments : . 3 catégories de contrôle officiel (A) : ... Les bureaux de contrôle agréés B2 par le ministère de l'industrie sont au ...



DIRECTION GENERALE DIRECTION DISTRIBUTION

Lot N°3 : Assainissement Ligne HTA JANTOURA spécialisées justifiant d'un agrément de type B2 Catégorie 3 ou plus pour le lot n°3 et de type B2.



presenation sTe SEM

Notre société est agrée par le ministère d'agrément dans les domaines suivants : - Charpente Métallique : B9 Catégorie 5. Electricité : B2 Catégorie 3.



MINISTERE DE L INDUSTRIE Arrêté du ministre de l industrie du 22

Art. 3 Les catégories d agréments sont au nombre de B2 : les installations électriques dans les domaines ... TITRE III : Retrait de l agrément.

APPEL NATIONAL

REALISATION DE TRAVAUX

(AON° 2013 D 3886)

2013 D 3886

pour la réalisation des travaux : Lot N°1 : Assainissement ligne HTA dérivation BABOUCH câble S/T Lot N°2 : Assainissement Ligne HTA 30 KV Entrée TABARKA

Lot N°3 : Assainissement Ligne HTA JANTOURA

Lot N°4 : Assainissement Ligne HTA BALTA BOUSSALEM Dans le district de Jendouba relevant de la Région Distribution du nord ouest.

Les entreprises spécialisées justifiant d'un agrément de type B2 Catégorie 3 ou plus pour le lot n°3 et de type B2

Catégorie 2 ou plus pour les lot n°1, lot n°2 et lot n°4, références du présent communiqué, auprès de la STEG District de JE (30 DT) non remboursable.

Les offres doivent parvenir par voie postale et recommandée ou par rapide poste ou déposées au bureau d'ordre central

de la STEG contre décharge au plus tard, le Mardi 21 Janvier 2014 à 17H30 délai de rigueur. Le cachet du bureau

d'ordre central de la STEG faisant foi, au nom de : Monsieur le Président de la Commission des Marchés De la Société Tunisienne -- 38, Rue Kamel Atatürk 1021 TUNIS APPEL D'OFFRES NATIONAL N° 2013 D 3886 :" (LOT N°1 : ASSAINISSEMENT LIGNE HTA DERIVATION BABOUCH (CABLE S / T), LOT N° 2 : ASSAINISSEMENT LIGNE HTA 30 KV ENTREE TABARKA, LOT N° 3 : ASSAINISSEMENT LIGNE HTA JANTOURA, LOT N° 4 : ASSAINISSEMENT LIGNE HTA BALTA - BOUSSALEM) »

Sous peine de nullité, les offres doivent être établies et présentées conformément au cahier des conditions d'appel

d'offres et accompagnées des pièces suivantes en cours de validité et en originales ou en copies certifiées conformes :

* Garantie bancaire de soumission d'une valeur forfaitaire de 900 DT pour le lot n°1, 800 DT pour le lot n°2, 2100 DT pour

le lot n°3 et 1200 DT pour le lot n°4. * -dessus. * Certificat d'affiliation à la CNSS. * pas avoir fait, et son engagement de ne

* Déclaration sur l'honneur que le soumissionnaire ne se trouve pas en état de faillite ou en redressement judiciaire

conformément à la réglementation en vigueur (les soumissionnaires qui sont en état de redressement amiable sont tenus

de présenter une déclaration à cet effet). * Attestation de situation fiscale valable à la date limite de réception des offres. * Fiche technique dûment remplie et signée.

Les entreprises ayant l'agrément de la catégorie 1 à 4 sont exonérées de fournir la caution bancaire provisoire.

Le délai pendant lequel les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres est de trois mois à partir du lendemain de

la date limite de réception des offres qui est fixé au Mardi 21 Janvier 2014 à 17H30, le cachet du bureau d'ordre central

(BOC) de la STEG faisant foi. Toutes les offres reçues après cette date limite seront considérées comme nulles et non

avenues. charges.

La séance d'ouverture des plis technico-financiers est publique et aura lieu au siège social de la STEG au bâtiment G

3ème étage le Mercredi 22 Janvier 2014 à partir de 9h30.

Le représentant du soumissionnaire doit être menu obligatoirement d'un mandat de représentation portant le nom du

mandataire et la pièce d'identification.quotesdbs_dbs48.pdfusesText_48
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