(OCP) du 3 juillet 2002 (Etat le 1er janvier 2009). Le Conseil fédéral suisse vu l'art. 96 de la loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie
maladie (OAMal) de l'ordonnance du 3 juillet 2002 sur le calcul des maladie (OAMal ; RS 832.102) et sont en vigueur depuis le 1er janvier 2009.
ADMINISTRATIFS. N° 01 – JANVIER 2009. Date de parution : 10 février 2009. 1 VU les circulaires ministérielles des 30 juillet 2001 et 4 janvier 2002.
29 juin 2017 A compter du 1er janvier 2018 en application de l'article L.314-7 du CASF
Au 1er janvier 2019 les réserves de pétrole brut (7
29 déc. 2008 Etat récapitulatif des élus. 248. ELECTION CANTONALE PARTIELLE DE VILLECRESNES DES 25. JANVIER ET 1er FEVRIER 2009. 2008/5200.
https://www.vie-publique.fr/sites/default/files/rapport/pdf/114000355.pdf
L'ordonnance s'intitule aujourd'hui ordonnance du 3 juillet 2002 sur le 26 Cette disposition légale n'est valable que depuis le 1er janvier 2009 et ne ...
20 sept. 2010 Le 31 juillet 2009 la CNCE a fusionné avec la Banque Fédérale des ... seront applicables à partir du 1 er janvier 2002
12 déc. 2008 ARTICLE 2 : Cette décision prendra effet à compter du 1er janvier 2009. ARTICLE 3 : Le secrétaire général de la préfecture du Cantal est ...