Commune de BARBENTANE Information des Acquéreurs
12 avr. 2016 Commune de. BARBENTANE. Information des Acquéreurs – Locataires (IAL) sur les risques naturels miniers et technologiques.
plan local durbanisme (PLU) de Barbentane (13)
17 sept. 2019 par Monsieur le maire de la commune de Barbentane pour avis de la MRAe l'ensemble des pièces constitu- tives du dossier ayant été reçues le ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2019-182 PUBLIÉ
24 juil. 2019 commune de BARBENTANE. DDTM 13 - 13-2019-07-17-010 - Arrêté préfectoral portant création de la zone d'aménagement différé (ZAD) dite de ...
COMMUNE DE BARBENTANE (13) D.C.E. B.P.U.
21 nov. 2016 COMMUNE DE BARBENTANE (13). Réfection de voirie de la route des carrières. D.C.E.. Date d'impression : 07/12/2016. B.P.U.. Pièce originelle.
Barbentane
11 janv. 2019 le magazine d'information de la Ville de Barbentane. ... Numérique) promulguée fin 2018 la commune doit compter 25 % de logements sociaux à ...
PROCES -V ER B A L DE SEA N C E
22 févr. 2021 L'an deux mil vingt et un le vingt-deux février à 18 heures
COMMUNE DE BARBENTANE 13570 BUDGET PRIMITIF 2017
7 août 2015 FONCTIONNEMENT - DEPENSES voté budget 2016 voté Budget 2017. Ch. 011 Charges à caract. général. 885 050 €. 896 150 €.
PROCES -V ER B A L DE SEA N C E
4 févr. 2021 Ville de Barbentane – procès-verbal - assemblée du 02.04.2021 ... du conseil municipal de la commune de Barbentane le Groupe Agir tous ...
Barbentane au sommet !
3 avr. 2019 de développement pour Barbentane ... le magazine d'information de la Ville de Barbentane. ... budget de la commune se présente.
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territoire et la population de la Commune de Barbentane. Plan Communal de Sauvegarde Il ressort de ces différents documents que notre ville est.
