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28 déc. 2014 Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée au titre du code de l'urbanisme : Date de dépôt en mairie : SARL AU BON FOURNIL.
Lieu-dit: Code postal 13008 BP cedex. N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant nº de permis de construire ou d'aménager : Date de dépôt en mairie :.
2 juil. 2019 30 jours pour les permis de construire de démolir et d'aménager (R. ... Dans ce cas
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N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée au titre du code de l'urbanisme : Date de dépôt en mairie :.
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