Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des
N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant n° de permis de construire ou d'aménager : Date de dépôt en mairie : 1 Les décisions prises par l'administration
Demande dautorisation de construire daménager ou de modifier
construire ni à un permis d'aménager Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée au titre du code de ... Date de dépôt en mairie :.
PC 39 - 40. Dossier de sécurité ERP
N° de l'autorisation. - et votre projet est soumis à un permis de construire ou un permis d'aménager. AT. Le cas échéant nº de permis de construire ou
Demande dAutorisation de construire daménager ou de modifier
28 déc. 2014 Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée au titre du code de l'urbanisme : Date de dépôt en mairie : SARL AU BON FOURNIL.
Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des
Lieu-dit: Code postal 13008 BP cedex. N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant nº de permis de construire ou d'aménager : Date de dépôt en mairie :.
AUTORISATIONS DURBANISME VADE-MECUM A LUSAGE DES
2 juil. 2019 30 jours pour les permis de construire de démolir et d'aménager (R. ... Dans ce cas
Demande dautorisation de construire daménager ou de modifier
N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée au titre du code de l'urbanisme : Date de dépôt en mairie :.
Demande dautorisation de construire daménager ou de modifier
N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée au titre du code de l'urbanisme : Date de dépôt en mairie :.
Demande dAutorisation de construire daménager ou de modifier
N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée au titre du code de l'urbanisme : Date de dépôt en mairie :
Demande dautorisation de construire daménager ou de modifier
construire ni à un permis d'aménager Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée au titre du code de ... Date de dépôt en mairie :.
1 - Identité du demandeur. Le demandeur indiqué dans le cadre ci-dessous sera le titulaire de la future autorisation
Si la demande est présentée par plusieurs personnes, indiquez leur s coordonnées sur papier libre (1)Vous êtes une personne morale
Raison sociale et dénomination :
Représentant de la personne morale
Nom :ȍ2 - Coordonnées des ou du demandeur(s) Si la demande est présentée par plusieurs personnes, indiquez leu
rs coordonnées sur papier libre 2Adresse
Numéro
Si le demandeur habite à l'étranger : Pays :ʒ Portable :
Indicatif si pays étranger :
Vous êtes un particulier
Nom : N° 13824*0
LQIRUPDWLRQVQquotesdbs_dbs43.pdfusesText_43
[PDF] Règlement de maison. Visites
[PDF] N de l autorisation : AT. N de permis de construire ou d aménager : Date de dépôt en mairie :
[PDF] BOUYGUES TELECOM ENTREPRISES - CLOUD
[PDF] Trophées de la Vie Locale REGLEMENT
[PDF] Formation des membres la Sous Commission Départementale d'accessibilité
[PDF] CQP Administrateur de Réseaux d Entreprises (ARE)
[PDF] AUTORISATION DE TRAVAUX POUR CONSTRUIRE, AMENAGER OU MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) guide d'aide pour l'instruction
[PDF] Trophée IDEES Junior INITIATIVES DURABLES POUR L ENVIRONNEMENT, L ECONOMIQUE ET LE SOCIAL DANS LES HAUTS-DE-SEINE
[PDF] Le permis de construire
[PDF] PREFECTURE DE L ILLE ET VILAINE ----------------- Accessibilité des personnes handicapées et à mobilité réduite aux
[PDF] Ville d Evry Mai 2011 REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A L ACCES ET A LA FREQUENTATION DES ACTIVITES MUNICIPALES EN MATIERE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
[PDF] Accessibilité ERP. Octobre 2012
[PDF] Recueil des délibérations du 17 octobre 2014. COMITÉ DE BASSIN 96 ème séance (1 ère séance du 9 ème mandat)
[PDF] Transfert de permis délivré en cours de validité
