Jun 18 2020 consulter le site internet de la Commune ou à se présenter à la banque ... d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire est.
Portant règlement général de police des débits de boissons locale sur la commune. ... boissons temporaires installés sur autorisation du maire.
May 5 2021 L'ouverture d'un débit de boissons temporaire est soumise à une autorisation administrative préalable
Jun 21 2021 Le Maire de la Commune de Martignas-sur-Jalle
Jan 1 2022 13-2021-12-02-00002 - Arrêté portant réglementation temporaire de la ... DE LA VILLE DE MARTIGUES
Jul 14 2019 des Transports concernant la signalisation temporaire du chantier. ... règlementation de la police des débits de boissons à consommer sur ...
MARTIGUES - PORT DE BOUC - SAINT MITRE LES REMPARTS. HOTEL DE VILLE - 13500 MARTIGUES. DECHARGE DE VALENTOULIN. PORT DE BOUC. Bouches du Rhône.
HÔTEL DE VILLE – BOÎTE POSTALE 30102 – 13743 VITROLLES CEDEX – TEL : 04 42 77 90 à ouvrir un débit de boissons temporaire le vendredi 24 janvier 2020 de ...
Jan 22 2009 Le maire est responsable des plages de la commune à deux titres . ... ou de débit de boissons (licences III et IV) attachées aux.
Dec 2 2021 13-2021-12-02-00002 - Arrêté portant réglementation temporaire de la ... DE LA VILLE DE MARTIGUES