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EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Ville de BOURG-EN-BRESSE - Conseil Municipal du lundi 8 Avril 2019.
Délibération n° D-2013-464. Aménagement du bourg de Sevreau - Transfert de maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération de Niort à la. Ville de Niort
29 déc. 2020 N° 2020/158. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DE LA VILLE DE CHAUMONT. Conseil municipal du 15 décembre 2020. Objet : Tarifs 2021.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN Redynamiser l'entrée de ville et le centre-bourg dans le cadre d'un projet de.
Vu la délibération n°CC/21-16 du 8 avril 2021 décidant d'assujettir la procédure de SCoT en cyclables protégés centre-ville/centre-bourg.
12 déc. 2017 EXTRAIT DU REGISTRE ... DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ... L'Union commerciale de Caluire Bourg n'a pas souhaité pour l'année 2017 ...
1 juil. 2022 Extrait du registre des délibérations de la Ville de Villeneuve d'Ascq. Conseil municipal du mardi 28 juin 2022. N° VA_DEL2022_112.
20 mai 2015 VILLE DE PETIT-BOURG. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. Séance du Conseil Municipal du mercredi 13 mai 2015.
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAL Monsieur Paul Kerger de Warken et de Monsieur Aloyse Bourg de Warken;. Revu sa délibération du ...