[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS **** Conseil





Previous PDF Next PDF



Délibération du Conseil Municipal le 4 février 2019

4 févr. 2019 EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS ... Le Plan Local d'Urbanisme de la ville de Bourg-en-Bresse a été approuvé le 18 novembre 2013 et a ...



Untitled

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Ville de BOURG-EN-BRESSE - Conseil Municipal du lundi 8 Avril 2019.



______ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

Délibération n° D-2013-464. Aménagement du bourg de Sevreau - Transfert de maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération de Niort à la. Ville de Niort 



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA VILLE DE

29 déc. 2020 N° 2020/158. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DE LA VILLE DE CHAUMONT. Conseil municipal du 15 décembre 2020. Objet : Tarifs 2021.



1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN Redynamiser l'entrée de ville et le centre-bourg dans le cadre d'un projet de.



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS **** Conseil

Vu la délibération n°CC/21-16 du 8 avril 2021 décidant d'assujettir la procédure de SCoT en cyclables protégés centre-ville/centre-bourg.



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

12 déc. 2017 EXTRAIT DU REGISTRE ... DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ... L'Union commerciale de Caluire Bourg n'a pas souhaité pour l'année 2017 ...



Extrait du registre des délibérations de la Ville de Villeneuve dAscq

1 juil. 2022 Extrait du registre des délibérations de la Ville de Villeneuve d'Ascq. Conseil municipal du mardi 28 juin 2022. N° VA_DEL2022_112.



Untitled

20 mai 2015 VILLE DE PETIT-BOURG. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. Séance du Conseil Municipal du mercredi 13 mai 2015.



VILLE DETTELBRUCK

EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAL Monsieur Paul Kerger de Warken et de Monsieur Aloyse Bourg de Warken;. Revu sa délibération du ...



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

21 Juillet 2021 à 20 heures en vertu des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal s’est réuni sur convocation régulière adressée à ses membres le jeudi 15 Juillet 2021 Nombre de Conseillers en exercice : 29 Nombre de pouvoirs : 6 Nombre de Conseillers présents : 20 Quorum



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Pour l'an deux mille vingt-deux où est écrit ce qui suit : Séance publique du 6 AVRIL 2022 à 20 heures en vertu des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal s’est réuni sur

[PDF] extrait du registre des deliberations ----- - Anciens Et Réunions

[PDF] extrait du registre des deliberations ------ du conseil - De L'Automobile Et Des Véhicules

[PDF] Extrait du registre des délibérations Charte - Anciens Et Réunions

[PDF] Extrait du registre des délibérations Convention pour l`entretien, la

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU - Ivry-la - France

[PDF] Extrait du registre des délibérations du - Jouy-en - Gestion De Projet

[PDF] extrait du registre des deliberations du conseil

[PDF] extrait du registre des deliberations du conseil - Ivry-la

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE

[PDF] extrait du registre des deliberations du conseil executif de saint martin - Anciens Et Réunions

[PDF] extrait du registre des deliberations du conseil municipal de le

[PDF] Extrait du registre des immatriculations - Anciens Et Réunions

[PDF] Extrait du registre du commerce et des sociétés

[PDF] Extrait du registre foncier