28 oct. 2021 ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR. RAPPORT RELATIF. À LA MISE EN ŒUVRE. ET AU SUIVI. DES INVESTISSEMENTS. D'AVENIR ...
8 juil. 2010 ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR. 2011. RAPPORT RELATIF À LA MISE. EN ŒUVRE ET AU SUIVI DES. INVESTISSEMENTS D'AVENIR ...
1 Rapport relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d'avenir annexé au projet de loi de finances pour 2011. 2 Ibidem.
lancé par la loi de finances initiale (LFI) de 2014 il est trop tôt pour Comme l'indique le rapport 2011 du CGI relatif à la mise en œuvre et au suivi ...
plus aisée : ainsi le projet de loi de finances (PLF) pour 2019 tablait sur un relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d'avenir
1 oct. 2021 Dans son avis relatif aux projets de loi de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2022 publié le 22 septembre 2021
1 juil. 2021 ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR. RAPPORT RELATIF. À L'ÉTAT ACTIONNAIRE ... financière d'EDF et la mise en œuvre d'un plan d'action.
d'avenir (PIA) permet d'investir dans des projets Sa mise en œuvre est assurée par le Secrétariat ... au projet de loi de finances pour 2020.
ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR celle d'un État qui investit dans l'avenir et qui ... sectorielles dont la mise en œuvre est en cours et se.
31 déc. 2016 5 Annexe au projet de loi de finances pour 2015 « Rapport relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d'avenir »