VILLE DE BULLE
Le Syndic. Le Secrétaire général. Jacques Morand. Raoul Girard. Annexe : statuts de l'Association des EMS intercommunaux de la Gruyère. Page 3. Page 4. Page 5
Association intercommunale pour la construction la rénovation et l
Gruyère pour les frais financiers et autres participations. Art. 24. Dépenses d ... Association intercommunale EMS de la Sionge - Statuts. 7. Au nom du conseil ...
Procès-verbal de lassemblée communale
7 juil. 2020 Approbation des statuts de "Option Gruyère" (Association intercommunale pour la ... l'association des EMS intercommunaux de la Gruyère ni pour l ...
Ville de Bulle
de Bulle Echarlens
Assemblée communale du 20 juillet 2020
Association Régionale La Gruyère (ARGI - Approbation des nouveaux statuts de IARG. 7. Option Gruyère Association intercommunale pour la Culture
Vuadens
Social de la Gruyère a demandé aux deux entités d'entamer des délégués de l'association intercommunale
numéro 64 — mai 2022
19 mai 2022 Modification des statuts de l'association intercommunale du Réseau de santé ... EMS Gruyère – Horizon 2030 ". De 545 il a été porté à 601 lits à ...
Le billet du Syndic
5 mai 2022 Approbation de la dissolution de l'association intercommunale pour les EMS de la Gruyère et approbation des statuts du RSSG. 5. Informations ...
Procès-verbal de lassemblée communale des citoyennes et
1 janv. 2021 Modification des statuts de l'ARG. 10. Approbation des statuts de l'Association Intercommunale « Option Gruyère ». 11. Election d'un membre de ...
Bulletin communal – Décembre 2021
16 déc. 2021 de la Gruyère et statuts du RSSG. - Sapins de Noël ... Approbation de la dissolution de l'association intercommunale pour les EMS de la Gruyère et.
Association intercommunale pour la construction la rénovation et l
Association intercommunale EMS de la Sionge - Statuts 8) les contributions du Réseau Santé et Social de la Gruyère pour les frais financiers et autres.
VILLE DE BULLE
Approbation de la création et des statuts de l'association intercommunale pour Patrice Borcard légitime l'étude d'un rapprochement des EMS de Gruyères.
Statuts de lEMS de la Sionge
de Sâles M. Patrice Borcard
Assemblée communale du 20 juillet 2020
Option Gruyère Association intercommunale pour la Culture
Société Commune Divers
13 nov. 2020 EMS Gruyère – Horizon 2030 ... en réserve pour l'achat futur du terrain EMS. ... statuts de l'Association Option Gruyère par 30 oui.
Untitled
16 sept. 2020 Approbation des statuts Option Gruyère Association intercommunale pour ... coûts des soins des EMS et des institutions spécialisées pour les ...
Société Commune Divers
12 déc. 2021 Association intercommunale pour les EMS de la Gruyère : dissolution de l'association. 6. Modification des statuts du Réseau Santé Social de.
D-3.4.10.10.20 - Liste des institutions daccueil PET-PI
9 oct. 2017 Statut : validé ... Association scolaire intercommunale du district d'Avenches ASIA ... CHUV
Ville de Bulle
14 déc. 2015 ... statuts d'une association intercommunale pour la construction ... l'exploitation des EMS des communes de Bulle
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14 déc. 2015 ... statuts d'une association intercommunale pour la construction ... l'exploitation des EMS des communes de Bulle
