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ATTENTION TOUTES LES MODIFICATIONS SONT EN ROUGE

01.09.2019 Ne pas prendre en compte les prestations versées par la Caf et les bourses de scolarité secondaire ou étudiante (sauf bourses de recherche). • ...



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03.06.2022 Je déclare mes ressources annuelles ... Faites au plus vite votre déclaration de ressources. ... Les revenus à prendre en compte ...



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06.10.2021 déclarer les ressources annuelles attendues par la Caf (Année – 2). Si les ressources Année - 2 sont ... à prendre en compte et non 2849€.



GUIDE PRATIQUE

En tant que gestionnaire de fonds publics la Caf du Rhône doit apporter une Les ressources à prendre en compte pour un accueil sur l'année N sont ...



Guide PSU 01-2022_v3.pdf

La possibilité d'attribuer la Psu est examinée par la Caf au regard de l'offre et de Les ressources à prendre en compte sont celles figurant sur l'avis ...



Direction de lAction Sociale

05.06.2019 territoire national financés par les Caf. ... 2.1LES RESSOURCES À PRENDRE EN COMPTE SONT CELLES DE L'ANNÉE N-2 ENCADRÉ PAR UN PLAFOND ET UN.



Barème National des participations familiales Réservation et

31.12.2020 imposables à prendre en compte sont celles de N-2 (considérée comme l'année de référence). ? Pour les allocataires de la Caf de Meurthe-et- ...



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10.02.2020 Je déclare mes ressources annuelles. Modifié le 10/02/2020. Les revenus à prendre en compte. Pour compléter la déclaration de ressources.



Direction de lAction Sociale

05.06.2019 2 LES RESSOURCES PRISES EN COMPTE DANS LE BAREME DES PARTICIPATIONS FAMILIALES .. 8. 2.1LES RESSOURCES A PRENDRE EN COMPTE SONT CELLES DE ...



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Ici : 3275 € en salaires sont à prendre en compte et non 2849€. Les revenus à prendre en compte. Je déclare mes ressources annuelles. Modifié le 27/09/2021