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RAA AVRIL 2007

3 avr. 2007 DCI.4/0060 du 11 AVRIL 2007 modifiant l'arrêté n° 2006.PREF. ... SG.n°19 du 15 décembre 2006 portant modification de l'arrêté n° 2006.IA.



Recueil des Actes Administratifs

Arrêté - 2006-03-0041 - Arrêté autorisant la Chambre de Métiers de la Gironde à dépasser le produit du droit additionnel à la.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU

3 mar. 2013 ARRETE n° DT 15-2013 - 11 du 6 MARS 2013 relatif à la modification ... Vu la circulaire du 21 décembre 2006 relative à la modification des ...



Journal officiel de la République française

A dater du : 11 décembre 2009. vité : Construction rénovation de bâtiment et tous travaux de ... Date de commencement d'activité : 4 décembre 2006.



Publication DILA

1 jan. 2016 Date de commencement d'activité: 22 décembre 2015. Publication ... nue Claude Bernard Res la Peyrière App 11 Bâtiment à 11000 Car- cassonne.



Journal officiel de la République française

27 mai 2009 Anges Bâtiment Amiral App C43 06270 Villeneuve-Loubet. A dater du : 11 mai 2009. Date de commencement d'activité: 29 avril 2009.



Journal officiel de la République française

15 déc. 2008 Adresse de l'établissement principal: 11 route de Vailly ... jan- vier 1993.Date d'effet : 31 décembre 2008 ... décembre 2006.



Journal officiel de la République française

Un an (arrêté du 28 décembre 2007 publié au Journal officiel le 30 décembre 2007) : Publication légale : Ain agricole du 25.9.08 du 11 sep- tembre 2008.



BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

10 fév. 2006 nier-paysagiste. Classes de produits ou services : 3 25



Journal officiel de la République française

24 fév. 2008 Un an (arrêté du 28 décembre 2007 publié au Journal officiel le 30 décembre 2007) : ... cité bâtiment maître d'oeuvre