CERTIFICAT DE CESSION D'UN VÉHICULE D'OCCASION (A) Numéro d'immatriculation du véhicule ... (si ancien format d'immatriculation de type 123 AB 45).
Je certifie en outre (veuillez cocher la case correspondante): ? Avoir remis au nouveau propriétaire un certificat établi depuis moins de quinze jours par
Si oui merci de préciser ou. (I) Date du certificat d'immatriculation. Numéro de formule du certificat d'immatriculation **. (si ancien format
Certifie (veuillez cocher la case correspondante) : ? céder ? céder pour destruction. Le à h le véhicule désigné ci-dessus. Je certifie en outre (veuillez
Je certifie en outre (veuillez cocher la case correspondante): ? Avoir remis au nouveau propriétaire un certificat établi depuis moins de quinze jours par
certifie avoir vendu le véhicule désigné ci-dessus au professionnel susnommé le et que ce véhicule n'a pas subi de transformation notable. Jour. Mois. Année.
Le Vendeur certifie que le véhicule n'a pas subi depuis la dernière immatriculation
(si nouveau format d'immatriculation. Ce numéro figure sur la 1re page Si véhicule pris en location cocher la case correspondante:.
La prime à la conversion est une aide à l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion en échange de la mise au rebut d'un vieux véhicule.
véhicules d'occasion certifiés Ford est en vigueur pour 12 mois ou 20 000 km (selon la première éventualité) à compter de la date d'expiration de la garantie intégrale limitée de véhicule Ford neuf ou de la date de l'achat de votre véhicule d'occasion certifié selon la dernière éventualité Veuillez consulter votre concessionnaire
(si nouveau format d’immatriculation Ce numéro figure sur la 1re page Numéro de formule du certificat d’immatriculation * du certificat d’immatriculation sous la mention « Certificat d’immatriculation ») Marque (D 1) Dénomination commerciale (D 3) Type variante version (D 2)
Ensuite la Garantie Mercedes-Benz pour véhicules d’occasion Certifiés Étoiles de série offre une protection pour jusqu’à deux années supplémentaires ou un kilométrage total de 120 000 km Elle est comprise avec chaque véhicule d’occasion Certifié admissible et couvre le groupe motopropulseur et les principaux composants
cadre du Programme de véhicules d'occasion certifiés Ford La Ford Motor Company assurera la réparation ou le remplacement des composants couverts du véhicule pendant la période de garantie conformément aux modalités et restrictions suivantes
Décrire les caractéristiques et les avantages du Programme pour véhicules d’occasion certifiés de Kia Utiliser les ressources appropriées pour aider à la vente d’un véhicule d’occasion certifié de Kia Déterminer si un véhicule est admissible au Programme pour véhicules d’occasion certifiés de Kia
L’extrait de l’immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou un journal d’annonces légales à condition qu’y apparaissent le nom du responsable l’objet social en entier l’adresse et le numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés Personnes jouissant de la personnalité morale
Le processus de transfert des véhicules d’occasion du quai au PTU peut être subdivisé en deux phases dont la transition entre chacune d’elle est caractérisée par le changement de responsabilité vis-à-vis de ces véhicules passant de la SOBEMAP au PTU
Pour les véhicules automobiles usagés et d’occasion importés à titre de cadeaux de la part de parents ou d’amis résidant à l’étranger la déclaration suivante doit être présentée : Je déclare solennellement que le véhicule automobile décrit dans ce document de déclaration en détail est
Par commande il faut entendre tout ordre portant sur les véhicules d’occasion présents dans les stocks du Vendeur ou d’un de ses mandataires ou/et figurant sur le site www pro-du-vo com et accepté par le Vendeur sur un bon de commande L’accès au site www pro -du vo com est réservé aux professionnels qui achètent des véhicules