1 janv. 2018 réintégré à l'actif il y a quelques années à la valeur ... enregistrées initialement sur le budget principal
20 mai 2015 La Cour publie chaque année
1.3.2 La journée complémentaire du 1er au 31 janvier de l'année N+1 (articles L. Les résultats du budget principal et des budgets annexes font l'objet ...
29 avr. 2014 AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET ASSAINISSEMENT - ANNÉE 2013. Conformément aux règles de la comptabilité M49 le Conseil Municipal doit ...
Dès lors l'affectation donne lieu à une sortie des immobilisations du budget principal et à une intégration de ces biens dans le budget annexe au même
14 avr. 2020 La Cour publie chaque année
1 avr. 2017 Affectation définitive du résultat d'exploitation 2016 du budget communal ... Année. 2012. 2013. 2014. 2015. 2016. Taxe sur les pylônes.
au Contrôle de l'Exécution du Budget de l'État des Entreprises et Chaque administration doit disposer à la fin de l'année 2018 d'une.
12 déc. 2012 budget axé sur les résultats pour 2013 et plan indicatif pour 2014-2015 d'IOE; et rapports de situation sur l'Initiative PPTE et le SAFP ...
5 mars 2015 05/03/2015 DCERA20153 Affectation du résultat 2014 ... OBJET AVIS SUR LA CONFORMITE DU COMPTE DE GESTION 2014 DU BUDGET DE LA. RACINE.