décrète ce qui suit: PARTIE I développement de la Baie James » en français
8 juil. 2014 PROVINCE DE QUÉBEC ... ET LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT: ... le Gouvernement régional Eeyou Istchee Baie-James et la Ville de.
23 avr. 2017 du Québec loi qui transférait à la province une vaste région faisant partie ... ne feront pas partie de la municipalité de la Baie James.
stipuler également que les Inuit du Québec et les Inuit de Port Burwell (par l'entremise de leurs Conseils de communauté) et les Cris de la Baie James sont
25 mars 2013 et au rapprochement entre les peuples au Québec. Nous ... Eeyou Istchee Baie-James ainsi que l'événement KWE! À la rencontre des peuples ...
1912 la Convention de la Baie James et du Nord québécois et la. Première Nation Abitibiwinni Le décret stipulait que la province de Québec devait être.
10 févr. 2022 PROVINCE DE QUÉBEC ... Convention de la Baie James et du Nord québécois devenu le ... LE PARLEMENT DU QUÉBEC DÉCRÈTE CE QUI SUIT :.
1 août 2019 municipal auquel siégeait le président d'Hydro-Québec – qui m'a donné l'impiration ... Conseil municipal de la Municipalité de la Baie James.
11 mai 2010 délibérations du Conseil et à laquelle étaient présents et formant ... QUE la Ville de Chapais autorise le paiement des comptes apparaissant ...
25 nov. 2020 ordinaire du Conseil tenue le …. 2020;. LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 Le Conseil autorise le paiement d'une somme de ...