The Download link is Generated: Download https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/rgpd-guide_sous-traitant-cnil.pdf


Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

26 sept. 2014 propre (ex : des achats de fournitures de bureaux d'ordinateurs pour ses ... pour permettre le recours à l'appel d'offres



Notice explicative Décret n°2021-254 relatif à lobligation d

européen de classification pour les marchés publics qui constitue la seule consultation a été engagée ou un avis d'appel à la concurrence a été envoyé ...



Le prix dans les marchés publics

19 avr. 2013 Le prix critère de jugement des offres parmi d'autres . ... de passation des marchés publics de travaux



Comment veiller au respect des droits de lHomme au travail dans

Rédiger le règlement de la consultation (RC) . L'objet du marché offre la possibilité d'indiquer explicitement que les ... fournitures de bureau.



GUIDE DORIENTATION À DESTINATION DES PRATICIENS:

3.2 Respect des instructions de la procédure d'appel d'offres . procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services ...



RGPD - Guide sous-traitant

Règlement européen sur la protection des données personnelles - Guide du Une entreprise A offre un service d'envoi de courriers de prospection ...



Un manuel sur les marchés publics écologiques 3 édition

8 Celui-ci s'applique aux marchés de fournitures d'une valeur supérieure au seuil Lors de l'appel d'offres définissez l'objet et les spécifications.



MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE

12 avr. 2022 Fournitures de bureau. Règlement de consultation. N° de marché. MP-2022-07. Date et heure limites de réception des offres.



Nouveaux seuils Marchés publics 2020

Pour les marchés publics de travaux entre 90 000 et 5 350 000 € HT et les marchés de fournitures et de services entre 90 000 et 214 000 € HT un avis d'appel 



REUNION DU CONSEIL DADMINISTRATION

Marché Public de Fournitures : Marché qui a pour objet : l''achat lettre de consultation