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Guide de lutilisateur ImportEPRD à destination des organismes

12 mars 2018 Déposer les documents constitutifs de l'EPRD . ... Pour réaliser cette transmission la CNSA met à disposition une application web qui ...



EPRD 2022 Consignes de remplissage et évolutions des cadres

CNSA – Mai 2022 I 4. Avertissement. Les cadres ayant été modifiés pour la campagne EPRD 2022 sont donc les suivants : - EPRD complet ;. - EPRD simplifié ;.



Guide de lutilisateur ImportEPRD à destination des autorités de

Présentation d'une DM avant la validation de l'EPRD (ESMS publics) . Pour réaliser cette transmission la CNSA met à disposition une nouvelle ...



EPRD 2021 Consignes de remplissage et évolutions des cadres

1 avr. 2021 CNSA – Avril 2021 I 4. Avertissement. Les cadres ayant été modifiés pour la campagne EPRD 2021 sont donc les suivants : - EPRD complet ;.



Masque tous rapports CNSA

1 janv. 2019 Cette généralisation des CPOM induit le passage à un financement en dotation ou forfait global dans le cadre de l'EPRD. Une évolution ...



Masque tous rapports CNSA

1 déc. 2019 Procédure de dépôt de l'annexe activité Creton. ESMS relevant d'un EPRD ou d'un BP qui accueillent des jeunes adultes bénéficiaires des.



Masque tous rapports CNSA

1 juin 2022 EPRD dans ImportEPRD comment ça marche ? Fiche pratique à destination des organismes gestionnaires d'ESMS. Autoriser la prévisualisation de ...



Mémento pour le remplissage des EPRD 2022

30 juin 2022 Enfin ce mémento constitue un complément aux différents guides préexistant édités par la CNSA



instruction interministerielle n° dgcs/sd5b/dss/sd1a/cnsa/desms

12 avr. 2022 Instruction N° DIA/DGCS/SD3B/DGOS/R4/CNSA/A1- ... transmettre leur EPRD au titre de l'exercice 2022 sous forme dématérialisée



Novembre 2019 - Premières propositions sur des modèles de

solidarité pour l'autonomie (CNSA) a débuté fin 2014. recettes et des dépenses12 (EPRD) en lieu et place des différents budgets prévisionnels par ESMS.