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08.05.2020 Information concernant les conséquences du Covid-19 sur les textes régissant les communes. Le guide du maire 2020 a été finalisé peu avant ...
Olivier de Serres Syndicale. Ouvèze Payre Syndicale. SEBA Syndicale. SIVOM Haute-Allier. Saint-Etienne - Saint-Sernin Syndicale. Saint-Peray Syndicale.
20.05.2022 Syndicat Olivier de Serres. CONTRAT POUR LA CONCESSION PAR AFFERMAGE. DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE. Envoyé en préfecture le 20/05/2022.
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08.02.2008 Recueil des Actes Administratifs N° 02 - Volume I – Février/Mars 2008 – Page ... Arrêté - 2008-02-0015 - S.I.V.O.M. de Saint-Yzans-de-Médoc ...
5 MARS 2009 Autorisation d'exploitation de la retenue de stockage d'eau sur le ruisseau «le ... Bayonne (Arrêté préfectoral du 17 novembre 2008) .
10.02.2020 Vincent MAYEN (Agence de l'eau) - Olivier NALBONE (CR SUD PACA) - ... contrat de rivière Val de Durance 2008-2015 .
PREFECTURE DE L'AUDE. RECUEIL DES ACTES. ADMINISTRATIFS. raa_special_Novembre_Decembre_2007. Janvier 2008. Publié le jeudi 20 mars 2008.
Le SIVOM Olivier de Serres est un Syndicat « à la carte » exerçant trois degrés de compétence Compétence 1 Production et distribution d’eau potable Cette compétence concerne les 17 communes du canton de Villeneuve de Berg et la commune de Freyssenet La compétence s’exerce dans les domaines suivants:
SIVoM Olivier de Serres N°5 MAI 2016 Distribuer sans interruption une eau de qualité et en quantité suffisante consti-tue la préoccupation per-manente et une exigence fondamentale pour le SIVOM Pour garantir la qualité sanitaire le SIVOM avec sa société fermière SAUR respecte et applique rigoureusement