REFFIN - Référentiel des financements des entreprises
Bpifrance financements
Plan de comptes développé des communes de 500 habitants et plus
1 janv. 2020 102 - Dotations et fonds d'investissement ... 204113 - Projets d'infrastructures d'intérêt national ... 615 - Entretien et réparations.
ANNEXES TOME I Instruction budgétaire et comptable M57
1 janv. 2021 10229 Reprise sur F.C.T.V.A. et autres fonds d'investissement ... 236 Avances versées aux E.P.L.E. sur immobilisations.
Plan de comptes M57 abrégé – exercice 2022
10229 Reprise sur F.C.T.V.A. et autres fonds d'investissement 237 Avances versées sur commandes d'immobilisations incorporelles. 238 Avances versées sur ...
TOME I ANNEXES
1 janv. 2022 ANNEXE N° 13 : Fiche d'écriture – Charges constatées d'avance................................... ... 102 Dotations et fonds d'investissement.
Plan de comptes développé des communes de 500 habitants et plus
1 janv. 2021 102 - Dotations et fonds d'investissement ... 204113 - Projets d'infrastructures d'intérêt national ... 615 - Entretien et réparations.
CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 87-47 DU 23 DECEMBRE 1987 (1
4 oct. 2012 Le crédit à moyen terme d'investissement est destiné à parfaire le financement de ... le Fonds National de Promotion de l'Artisanat et des.
Banque mondiale Manuel du service de la dette
monnaie nationale encourues dans le cadre du projet d'investissement L'avance PPA est conçue de manière à être refinancée au moyen des fonds du prêt au ...
Instruction budgétaire et comptable M14
des dotations et fonds globalisés d'investissement (compte 102) ; emprunts (dépôts et cautionnements reçus avances des collectivités publiques).
Plan de comptes M14 CCAS 2021.pdf
1 janv. 2021 102 - Dotations et fonds d'investissement. 1021 - Dotation ... 15721 - Provisions pour grosses réparations (non budgétaires).
