Ecublens Infos
N'oublions pas que toutes ces festivités ne pourraient se faire sans vous : membres Préavis no 6/2009 ... Lors du dernier Conseil communal de juin.
COUR CONSTITUTIONNELLE RAPPORT 2009
contrôle nucléaire (arrêt n° 6/2009) . La Cour répondra aux questions préjudicielles posées par le Conseil d'Etat par son arrêt n° 195/20091.
LOI N° 034-2009/AN
espaces locaux de ressources naturelles d'utilisation commune : Les chartes foncières locales sont validées par délibération du conseil municipal.
VILLE DE MOLSHEIM - 67120 - PROCES-VERBAL DES
le Conseil Municipal de la Ville de MOLSHEIM étant VU la délibération n° 114/6/2009 du 23 octobre 2009 décidant de relever le taux de base de la ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
16 juil. 2009 8/6/2009 « Marbrerie et Pompes Funèbres Privées » à Thiais ... Régionale Départementale et Communale modifié par le décret n° 88-309 du 28 ...
1 ARRÊT N°69/20 DU 06 AOUT 2020 ----------------------- AFFAIRE
6 août 2020 I-FAITS ET PROCEDURE. Attendu que le Conseil de l'appelante déclare que par contrat en date du 08 décembre 1999 sa cliente a donné à bail à la ...
Rapports du Comité de la liberté syndicale - 362e rapport du Comité
31 oct. 2011 Cas n° 2788 (Argentine): Rapport où le comité demande à être tenu informé ... le Conseil des syndicats des îles Fidji (FICTU) et la ...
N° 12 - Décembre 2009 du 5 janvier 2010
5 janv. 2010 09-1107-RD 6015 - Commune de Croixmare : enquête de circulation . ... Le décret n°85.895 du 21 août 1985 relatif aux conseils de l'éducation ...
RAPPORT DINFORMATION
4 juil. 2012 lois (1) sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 ... 1
IAJ Avril 2010
4 avr. 2010 par la délibération du conseil municipal de Sète du 16 décembre 2003 ; ... L'Actualité juridique-Fonctions publiques n°6/2009
