Ecublens Infos
N'oublions pas que toutes ces festivités ne pourraient se faire sans vous : membres Préavis no 6/2009 ... Lors du dernier Conseil communal de juin.
COUR CONSTITUTIONNELLE RAPPORT 2009
contrôle nucléaire (arrêt n° 6/2009) . La Cour répondra aux questions préjudicielles posées par le Conseil d'Etat par son arrêt n° 195/20091.
LOI N° 034-2009/AN
espaces locaux de ressources naturelles d'utilisation commune : Les chartes foncières locales sont validées par délibération du conseil municipal.
VILLE DE MOLSHEIM - 67120 - PROCES-VERBAL DES
le Conseil Municipal de la Ville de MOLSHEIM étant VU la délibération n° 114/6/2009 du 23 octobre 2009 décidant de relever le taux de base de la ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
16 juil. 2009 8/6/2009 « Marbrerie et Pompes Funèbres Privées » à Thiais ... Régionale Départementale et Communale modifié par le décret n° 88-309 du 28 ...
1 ARRÊT N°69/20 DU 06 AOUT 2020 ----------------------- AFFAIRE
6 août 2020 I-FAITS ET PROCEDURE. Attendu que le Conseil de l'appelante déclare que par contrat en date du 08 décembre 1999 sa cliente a donné à bail à la ...
Rapports du Comité de la liberté syndicale - 362e rapport du Comité
31 oct. 2011 Cas n° 2788 (Argentine): Rapport où le comité demande à être tenu informé ... le Conseil des syndicats des îles Fidji (FICTU) et la ...
N° 12 - Décembre 2009 du 5 janvier 2010
5 janv. 2010 09-1107-RD 6015 - Commune de Croixmare : enquête de circulation . ... Le décret n°85.895 du 21 août 1985 relatif aux conseils de l'éducation ...
RAPPORT DINFORMATION
4 juil. 2012 lois (1) sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 ... 1
IAJ Avril 2010
4 avr. 2010 par la délibération du conseil municipal de Sète du 16 décembre 2003 ; ... L'Actualité juridique-Fonctions publiques n°6/2009
PRÉAVIS N°6 AU CONSEIL COMMUNAL - Nyon
Le Conseil communal de Nyon vu le préavis N°6 relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance ouï le rapport de la commission chargée de l’étude de cet objet
6-2009 Crédit supplémentaires
le Conseil communal de Pully vu le préavis municipal N° 6-2009 du 15 avril 2009 ouï le rapport de la Commission des finances d’accorder à la Municipalité les crédits supplémentaires demandés au budget communal de l’exercice 2009 1re série tels que présentés dans le présent préavis pour un montant net
Préavis N° 9 - 2009 au Conseil communal
Ville de Pully – Préavis N° 9 - 2009 Page 6 / 19 C -F Ramuz à l’image des bâtiments résidentiels situés en face L’ensemble est caractérisé par un immeuble en tête d’îlot orienté sur la place de la Gare Cet immeuble comporte au rez-de-chaussée une vaste ouverture qui assure une perméabilité entre la
PRÉAVIS N° 79 AU CONSEIL COMMUNAL - Nyon
NYON · PRÉAVIS N° 79 AU CONSEIL COMMUNAL 6 Effectifs Les effectifs demandés pour 2009 sont de +119 postes représentant une évolution des traitements et charges directes de CHF 1'251’600 - Comme le démontre
Spécial
Semaine de la mobilité
www.ecublens.ch N o7 Septembre 2009
Sport et culture dans notre ville
Au plan de la culture,
votre Municipalité est active au niveau régio- nal auprès du Théâtre en Herbe de Renens, elle sponsorise Beausobre, la Bibliothèque Glob- livres et le Théâtre Klé- ber-Méleau à Renens, le Théâtre de Mézières, de même qu'elle veilleà la bonne gestion du fonds intercommunal
de soutien aux institutions culturelles da la région lausannoise, à savoir l'Opéra deLausanne, le Ballet Béjart, l'Orchestre de
chambre et le Théâtre de Vidy.A Ecublens-même, la Galerie du Pressoir
offre aux artistes un cadre magnifique et des expositions variées ; la Bibliothèque communale, de conception moderne, pro- pose une gamme d'ouvrages comprenant aussi des DVD et des manuels à l'intention de ses lecteurs allophones. Notre Société de développement, appe- lée Ecublens-Animation, est formée d'un comité de bénévoles aussi efficaces que compétents. Bénéficiant des retombées de la Taxe de séjour, elle anime une fois par mois notre commune par des spectacles diversifiés, pour petits et grands, allant de l'opérette à la soirée de jazz, sans oublier le traditionnel samedi après-midi consacré aux enfants. Ecublens-Animation organise entre autres la collation du 2 janvier auMotty, collation offerte à la population, les
représentations annuelles de l'ensembleBavaria et du Swiss Yerba Buena Creole
Rice Jazz Band et la Fête nationale du
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