PRIMO DEMANDE-RENOUVELLEMENT dhabilitation
Représentant légal de l'entreprise gestionnaire pour laquelle la demande est D'un diplôme de conseiller funéraire de maître de cérémonie (article ...
ANNEXE 9 APTITUDE PROFESSIONNELLE pour les personnes
May 10 1995 Agent de chambre funéraire. ? Attestation formation professionnelle. OU. ? Justifier d'expérience professionnelle de 12 mois à compter du.
Régie ou service concerné : Dirigeant de la régie pour laquelle la
DEMANDE de d'HABILITATION ou de RENOUVELLEMENT pour l'exercice d'activités funéraires. (régie). La demande est formulée par le dirigeant de la régie ou à
KM_287 pre21021013160
May 10 1995 Formulaire de demande d'habilitation dans le domaine ... de personnes de l'établissement titulaires du diplôme de conseiller funéraire.
PROGRAMME DE FORMATION 2021 MATIÈRE DESCRIPTIF
Dec 7 2020 conseiller funéraire ou de dirigeant/gestionnaire au sein d'une entreprise
HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE FICHES DE
habilités à cet effet selon des modalités et une durée prévues par décret en Conseil d'Etat. -régies. -entreprises y compris les auto-entrepreneurs.
composition du dossier de demande dhabilitation dans le domaine
Dec 17 2012 DANS LE DOMAINE FUNERAIRE. EN VUE DE L'OBTENTION OU DU RENOUVELLEMENT. DE L'HABILITATION PREFECTORALE. (ENTREPRISE PRIVEE OU ASSOCIATION).
fiche métier funéraire VERSION FINALE 20.10.pub
pour les déclarations de décès les demandes d'autorisation de transport
HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE
Le dossier de demande d'habilitation comporte un tronc commun auquel peuvent CEREMONIE ET DE CONSEILLERS FUNERAIRES ET ASSIMILES SONT SOUMISES A.
1) Les agents qui exécutent lune des prestations funéraires
qualité de dirigeant / gestionnaire d'une entreprise de pompes funèbres Ces personnes doivent détenir le diplôme de maître de cérémonie ( article ...
