20-Mar-2017 VI- L'INFORMATION COMMERCIALE DES FAMILLES DANS LE CADRE DES FUNERAILLES ... 1) La nature du contrat de concession funéraire .
Informations aux familles. CIMETIÈRE. COMMUNAL. ET CONCESSIONS. FUNÉRAIRES. Français. 1 parc de l'Étoile. 67076 Strasbourg Cedex - France.
29-Oct-2012 grande majorité des sépultures des cimetières communaux. Les concessions funéraires obéissent à des règles spécifiques leur régime étant ...
06-Dec-2018 II – Les urnes dans le cimetière et la gestion des sites cinéraires ... Cela évite l'achat d'une deuxième concession pour les familles et.
Cimetière communal et concessions funéraires » brochure d'information aux familles
11-Nov-2010 obligation d'information mise à la ... concessions funéraires dans les cimetières ... sépulture de famille ; 4° Aux Français établis.
11-Nov-2010 obligation d'information mise à la ... concessions funéraires dans les cimetières ... sépulture de famille ; 4° Aux Français établis.
31-Dec-2020 des familles pour une durée minimum de cinq ans la concession demeurant ... les vacations funéraires de l'agent communal ou de police ...
sites funéraires de la commune et qu'il importe de modifier le règlement objet de définir les modalités d'information des familles et les obligations.
07-Oct-2021 obligation d'information mise à la ... concessions funéraires dans les cimetières ... sépulture de famille ; 4° Aux Français établis.