(Les taux de droits de douane existant actuellement sont: exemption 5%
b) Le tarif douanier harmonisé applicable aux produits de la C.E.C.A.. Les produits qui relèvent de l'une de ces deux Communautés apparaîtront aisément au
Recouvrement Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises Décomposition d'une position tarifaire dans le tarif douanier.
/ b) les insectes comestibles non vivants (n° 04.10) ;. Les Notes 1 b) et 1 c) actuelles deviennent les Notes 1 c) et 1 d)
(Les taux de droits de douane existant actuellement sont: exemption 5%
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Février de l'espèce tarifaire (douaniers commissionnaires en douane
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Janvier 2014. Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. Sommaire.
Redevances sur les scellements douaniers (R.S.D) ; Redevances sur le contrôle tarifaire est indiqué dans la colonne « autres taxes » du Tarif douanier.
3002.15.90.00 - - - Autres produits immunologiques présentés sous forme de doses
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Février 2015. Recueil de Décisions de Classement Tarifaire.