Le présent constitue le treizième recueil qui vient s'ajouter aux douze recueils de décisions de classement tarifaire déjà publiés reprenant les décisions de
Le présent recueil reprend dans l'ordre chronologique
A noter que les produits ayant fait l'objet de classement tarifaire durant les années. 2021 et 2022 sont variés et différents que ce soit dans leur matière
Le présent recueil reprend dans l'ordre chronologique
Jan 1 2012 Le présent recueil reprend
Le présent recueil reprend dans l'ordre chronologique
Le présent recueil reprend les principales décisions de classement tarifaire des marchandises dans la nomenclature nationale établies durant l'année 2013
Dec 13 2009 Ce recueil qui renferme 27 décisions de classement tarifaire des marchandises dans la nomenclature nationale doit faire l'objet d'une large.
Le présent recueil reprend dans l'ordre chronologique
Le présent recueil reprend dans l'ordre chronologique
DIRECTION GENERALE DES DOUANES. DIRECTION DE LA FISCALITE ET DES BASES DE TAXATION. RECUEIL DES DECISIONS DE. CLASSEMENT TARIFAIRE. ANNEES : 2017&2018.
Le présent recueil reprend toutes les décisions de classement tarifaire prises par la direction de la fiscalité et des bases de taxation durant l'année 2020
DIRECTION GENERALE DES DOUANES. DIRECTION DE LA FISCALITE ET DES BASES DE TAXATION. RECUEIL DES DECISIONS DE. CLASSEMENT TARIFAIRE. ANNEE : 2019. Février.
SOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER. ET DE L'ORIGINE DES MARCHANDISES. RECUEIL DES DECISIONS DE. CLASSEMENT TARIFAIRE. ANNEE : 2016. Février.
SOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER. ET DE L'ORIGINE DES MARCHANDISES. RECUEIL DES DECISIONS DE. CLASSEMENT TARIFAIRE. ANNEE : 2014. Février.
Le présent recueil reprend les principales décisions de classement tarifaire des marchandises dans la nomenclature nationale établies durant l'année 2013
SOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER. ET DE L'ORIGINE DES MARCHANDISES. RECUEIL DES DECISIONS DE. CLASSEMENT TARIFAIRE. ANNEE 2009. Janvier.
Le présent recueil reprend dans l'ordre chronologique
DIRECTION DE LA VALEUR ET DE LA FISCALITE. SOUS DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU TARIF. RECUEIL DES DECISIONS DE. CLASSEMENT TARIFAIRE. (ANNEES : 2002-2007).
1 janv. 2012 SOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER. ET DE L'ORIGINE DES MARCHANDISES. RECUEIL DES DECISIONS DE. CLASSEMENT TARIFAIRE. ANNEE : 2011. Janvier.
Classement tarifaire des marchandises En résumé Les révisions apportées au présent mémorandum visent à mettre à jour les coordonnées et de corriger des erreurs typographiques Ces changements n’ont aucune incidence sur les politiques et procédures existantes
recueil de décisions de classement tarifaire direction generale des douanes republique algerienne democratique et populaire direction de la fiscalite et du recouvrement sous direction du tarif douanier et de l’origine des marchandises recueil des decisions de classement tarifaire annee : 2014 février 2015
recueil de décisions de classement tarifaire direction generale des douanes republique algerienne democratique et populaire direction de la fiscalite et du recouvrement sous direction du tarif douanier et de l’origine des marchandises recueil des decisions de classement tarifaire annee : 2016 février 2017
Décisions anticipées en matière de classement tarifaire En résumé Le présent mémorandum a été révisé afin: de préciser qu’une décision anticipée sera rendue pour les marchandises qui peuvent être classées sous les numéros tarifaires 9897 00 00 ou 9898 00 00;
Les modifications des NESH et les avis de classement sont publiés au Journal officiel de l’Union européenne série C – Tarif douanier commun et nomenclature statistique et tarifaire Le règlement (CE) n° 2658/87 du 23 juillet 1987 est modifié annuellement en ce qui
Entre ses 27èmeet 46 sessions (à savoir de 2001 à 2010) le Comité du système harmonisé (SH) a pris des décisions concernant le classement d’un certain nombre de marchandises Cette brochure présente un récapitulatif de ces décisions en deux parties comme suit :