DOUANES ALGERIENNES - 2020 - DISPOSITIONS
(Les taux de droits de douane existant actuellement sont: exemption 5%
TARIF DOUANIER
b) Le tarif douanier harmonisé applicable aux produits de la C.E.C.A.. Les produits qui relèvent de l'une de ces deux Communautés apparaîtront aisément au
Manuel sur le système harmonisé
Recouvrement Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises Décomposition d'une position tarifaire dans le tarif douanier.
Amendements de la Nomenclature annexée à la Convention
/ b) les insectes comestibles non vivants (n° 04.10) ;. Les Notes 1 b) et 1 c) actuelles deviennent les Notes 1 c) et 1 d)
tarif-douanier-2016-10-chiffres-pour-telechargement.pdf
(Les taux de droits de douane existant actuellement sont: exemption 5%
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Février de l'espèce tarifaire (douaniers commissionnaires en douane
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Janvier 2014. Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. Sommaire.
Sommaire
Redevances sur les scellements douaniers (R.S.D) ; Redevances sur le contrôle tarifaire est indiqué dans la colonne « autres taxes » du Tarif douanier.
Classement tarifaire des fournitures médicales liées au COVID-19
3002.15.90.00 - - - Autres produits immunologiques présentés sous forme de doses
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Février 2015. Recueil de Décisions de Classement Tarifaire.
