Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre
CCAG-T.pdf
Feb 6 2016 AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. 860. Page 4. Article 27. Cession du marche. Article ...
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
Jun 4 2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique
Décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 approuvant le cahier des
Oct 1 2016 ... 2016)
Untitled
Le cautionnement provisoire est restitué au prestataire selon les dispositions de l'article 16 paragraphe 1 du CCAG-EMO. Le montant du cautionnement définitif
Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la
Jul 11 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51
ROYAUME DU MAROC
2016 relatif aux délais de paiement et aux intérêts moratoires relatif aux commandes ... CCAG-Travaux. ARTICLE 16 : Propriété industrielle commerciale ou ...
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Pour les appels d'offres sur "offres de prix" le dossier d'appel d'offres ne donne d'indication aux concurrents que sur la nature et l'importance des travaux
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre premier.
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016).
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la
11 juil. 2016 l'augmentation et la diminution des travaux prévues par les ... juin 2016 en présence ... 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52
Untitled
Royaume du Maroc. Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF COMMENCEMENT DE L'EXECUTION DES TRAVAUX. : Marché n°.
Untitled
ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des a) Marchés de travaux : contrats ayant pour objet l'exécution de travaux relatifs ...
Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux
3 mai 2016 PENALITES POUR RETARD DANS L'EXECUTION DES TRAVAUX OU DANS LA REMISE ... aux marchés de travaux – Clauses Générales (Version 3 – Mai 2016).
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). ... et analyses de laboratoire de bâtiment et de travaux publics. ... Immigration au Maroc.
