[PDF] Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la





Previous PDF Next PDF



Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier

N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre 



Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier

N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre 



CCAG-T.pdf

Feb 6 2016 AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. 860. Page 4. Article 27. Cession du marche. Article ...



858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016

Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

Jun 4 2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique





Untitled

Le cautionnement provisoire est restitué au prestataire selon les dispositions de l'article 16 paragraphe 1 du CCAG-EMO. Le montant du cautionnement définitif 



Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la

Jul 11 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51



ROYAUME DU MAROC

2016 relatif aux délais de paiement et aux intérêts moratoires relatif aux commandes ... CCAG-Travaux. ARTICLE 16 : Propriété industrielle commerciale ou ...



Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics

Pour les appels d'offres sur "offres de prix" le dossier d'appel d'offres ne donne d'indication aux concurrents que sur la nature et l'importance des travaux



Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier

N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre premier.



CCAG-T.pdf

6 fév. 2016 ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016).



858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016

Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T



Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la

11 juil. 2016 l'augmentation et la diminution des travaux prévues par les ... juin 2016 en présence ... 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52



Untitled

Royaume du Maroc. Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF COMMENCEMENT DE L'EXECUTION DES TRAVAUX. : Marché n°.



Untitled

ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.



Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics

dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des a) Marchés de travaux : contrats ayant pour objet l'exécution de travaux relatifs ...



Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux

3 mai 2016 PENALITES POUR RETARD DANS L'EXECUTION DES TRAVAUX OU DANS LA REMISE ... aux marchés de travaux – Clauses Générales (Version 3 – Mai 2016).



Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant

Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). ... et analyses de laboratoire de bâtiment et de travaux publics. ... Immigration au Maroc.

Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016

relatif au changement dans la masse des travaux

L a été

sollicité dispositions concernant diminution des travaux prévues par les articles 52 et 53 du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux. Cette question a été examinée par la Commission Nationale de la Commande Publique dans ses séances du 20 avril et du 1er juin 2016 en présence de représentant de :

1 quotesdbs_dbs14.pdfusesText_20

[PDF] ccagt 2016 maroc

[PDF] ccagt 2017

[PDF] ccagt maroc 2016 pdf

[PDF] ccagt maroc en arabe pdf

[PDF] ccagt maroc pdf

[PDF] ccas rennes

[PDF] ccf alger inscription 2018

[PDF] ccf alger inscription tcf

[PDF] ccf alger test de niveau

[PDF] ccf anglais bts industriel

[PDF] ccf casablanca inscription 2017

[PDF] ccf casablanca maroc

[PDF] ccf casablanca prix

[PDF] ccf casablanca prix 2016

[PDF] ccf casablanca programme 2016