19 mars 2016 Article 5 : Dans le cadre de l'exercice de la tutelle le Conseil d'Administration du. FASI est tenu d'adopter : 1. dans les trois (3) mois ...
11 févr. 2015 DELIBERATION 2015/001. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL. D'ADMINISTRATION DU 4 DECEMBRE 2014 le Conseil d'Administrafü:m de l'Office ...
30 déc. 2015 Vu le décret n° 57-245 du 24 février 1957 modifié sur la ... Vu l'extrait du procès-verbal du conseil d'administration.
6 mai 2015 Séance du mardi 24 février 2015 ... Les procès-verbaux des séances du Conseil Communautaire du 20 ... Délibération n° CC – 015 – 2015.
24 févr. 2016 D'adopter le procès-verbal du Conseil d'Administration du 2 décembre ... la délibération 2015/066 du conseil d'administration de l'Office de ...
6 mars 2015 Ordonnance Souveraine n° 5.219 du 26 février 2015 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps partiel au. Centre Hospitalier Princesse ...
Ordonnance Souveraine n°5.209 du 20 février 2015 rendant exécutoire la Convention du Conseil de Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en.
19 mars 2016 Article 33 : Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées par des procès-verbaux transcrits sur un registre spécial et signés ...
SEANCE DU 24 FEVRIER 2015 PV de la Séance du Conseil Communautaire du 2 décembre 2014. 3. Décisions ... Débat d'orientation budgétaire 2015.
24 févr. 2017 CONSEIL D'ADMINISTRATION – VENDREDI 24 FEVRIER 2017. I.2. Approbation des procès-verbaux de la séance du Conseil d'Administration du.