BAREME MENAGER ECOLOGIC APPLICABLE AU 1ER JUILLET
1 juil. 2016 0501 à 1. 1
1er juillet 2020
1 juil. 2020 BARÈME EEE MÉNAGERS APPLICABLE AU. 1er ... A partir du 1er juillet 2020 un nouveau barème est dédié aux équipements de mobilité électrique.
Convention de collecte séparée des Déchets dEquipements
Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) standard définies dans le barème national et ses modalités techniques figurant en ...
RAPPORT DACTIVITÉ 2020
6 juil. 2021 ménagers d'Ecologic a été renouvelé jusqu'en ... qui entrera en vigueur le 1er juillet 2022 ... support technique « hotline interne ».
Cahier des charges de la filière des emballages ménagers - version
29 nov. 2016 Ces coûts de référence sont calculés sur la base d'un service de collecte et de tri optimisé tel que décrit en annexe IV qui permet notamment d ...
LE NOUVEAU - diagnostic de performance énergétique (DPE)
30 juin 2021 A partir du 1er juillet 2021 il devient pleinement opposable
CAHIER DES CHARGES DE LA FILIERE REP DES EMBALLAGES
29 nov. 2016 - d'une part par un soutien financier dans le cadre du « barème F »
RAPPORT ANNUEL DACTIVITÉ
budget d'Ecologic ont toutes dues être financées par la l'agrément pour les DEEE ménagers a été administré ... évoluer son barème DEEE ménagers.
La Responsabilité Elargie des Producteurs - Filière déchets d
européen et du Conseil du 4 juillet 2012 relative aux déchets d'équipements 6 339 points de collecte pour les DEEE ménagers du réseau d'Ecologic ;.
Filières REP
1 Voir annexe la composition du bureau des REP au ministère de la transition écologique. 2 Voir en annexe le rôle et la composition de la commission (CIFREP)
