Les conditions de logement en France
1 janv. 2022 Le résultat arrondi d'une combinaison de chiffres (qui fait intervenir ... de 16 points chez ceux dotés d'un niveau d'études bac+2 et d'une ...
Modes de vie et pratiques environnementales des Français
avant-propos cette démarche collective les résultats de l'enquête Epem ... 16 % des Français utilisent exclusivement des modes doux.
Règlement (UE) no 596/2014 du Parlement européen et du Conseil
du 16 avril 2014 sur les abus de marché (règlement relatif aux abus de marché) et abrogeant la directive 2003/6/CE du Parlement européen et du Conseil et
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins
2 sept. 2021 résultats des indicateurs qualité et sécurité des soins. Justificatif ... 2.2-16 Le carnet de santé le dossier du patient et le cas échéant.
Décision n° 16-DCC-111 du 27 juillet 2016 relative à la prise de
27 juil. 2016 Source : Données du sondage Altermind/Ifop pour la Fnac novembre 2015. 141. Ce résultat est confirmé par le sondage réalisé pour l'Autorité ...
Décision n° 20-D-04 du 16 mars 2020 relative à des pratiques mises
16 mars 2020 n° 18-DSA-263 du 16 août 2018 n° 18-DEC-291 du 10 septembre 2018
Fractures françaises - Vague 8 - 2020
Du 1er au 3 septembre 2020. Échantillon interrogé par Internet via l'Access Panel Online d'Ipsos. Méthode des quotas : sexe âge
Règlement (UE) no 596/2014 du Parlement européen et du Conseil
du 16 avril 2014 sur les abus de marché (règlement relatif aux abus de marché) et abrogeant la directive 2003/6/CE du Parlement européen et du Conseil et
La réinsertion des personnes détenues : laffaire de tous et toutes
Mandature 2015-2020 – Séance du mardi 26 novembre 2019 N°16 Evaluation et prise en charge des auteurs d'infraction : le modèle RBR ...... 139.
médiation du crédit aux candidats et aux partis politiques
(rapport arrêté à la date du 30 septembre 2021 16. I.3.3) Le plafond des prêts consentis aux candidats par les personnes physiques a été augmenté.
