Avis d'appel à partenariat. Recherche de partenariat pour la valorisation financière des opérations éligibles aux Certificats d'Economies d'Energie.
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13 avr. 2016 du projet de Partenariat transatlantique pour le commerce et ... avis du 12 juillet 2015 qui appelle au respect du principe du « think ...
19 août 2022 Afrobarometer lance un appel à offres d'organismes désireux de servir comme partenaire national (NP) au Togo.
26 sept. 2014 sont élaborés dans le cadre du partenariat qui lie la DAJ au Service ... d'exiger dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les ...
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l'avis d'appel à la concurrence ou à défaut les documents de la consultation doivent mentionner que la participation publique au capital du titulaire est