MODELE DE CONTRAT DE VENTE D'UN CHEVAL Niveau équestre du cavalier (si différent de l'acquéreur)… ... Article 3 : Destination du cheval.
ARTICLE 1 : ACHAT-VENTE. Par le présent contrat l'Acheteur confirme au Vendeur
renoncer à l'achat du cheval à condition d'en informer. Les parties reconnaissent que l'acheteur peut librement le vendeur au plus tard le dernier jour de la
(Association Nationale du Selle Français) la CSCCF (Chambre Syndicale du Commerce de Chevaux en. France)
???/???/???? un cheval nous allons tenter de vous présenter l'ensemble des éléments ... en déroulant le fil de la vie du contrat de vente : avant
Garantie imposée par la loi. 2. La garantie conventionnelle: Garantie convenue par les parties à une vente dans le cadre de leur contrat;.
???/???/???? II- Pendant la vente : La conclusion du contrat ... L'acheteuse en acceptant d'acheter un poney présenté par le vendeur.
???/???/???? Le propriétaire réserve la vente de l'animal à l'exploitant pendant l'exécution du présent contrat. S'il souhaite acheter le cheval ...
(Association Nationale du Selle Français) la CSCCF (Chambre Syndicale du Commerce de Chevaux en. France)