NOTE AUX CANDIDATS DE NATIONALITÉ ÉTRANGÈRE
vous devez remplir un dossier DAP bleu qui est téléchargeable sur le site : https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_16116.do. Vous devez renseigner
1ère demande de titre de séjour Ce document explique comment
préfecture : gard.gouv.fr. (la procédure se trouve au verso). Envoyez le dossier (formulaires + pièces du dossier) par courrier ou déposez-le.
Prime à la conversion des véhicules 2021 Mes démarches
Prime à la conversion des véhicules 2021 www.primealaconversion.gouv.fr. Mes démarches https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14365.do.
Plan national de relance et de résilience
19 avr. 2021 Investissement en santé dans les territoires : modernisation et ... des EHPAD. https://www.egalite-femmes-hommes.gouv.fr/wp-content/uploads/ ...
dossier-presse-plan-relance.pdf
3 sept. 2020 La France de 2030 devra être plus verte plus respectueuse du climat. ... objectif stratégique : moderniser l'économie française pour.
LIVRE VERT 2022 - Haut conseil du travail social
19 janv. 2022 Je formule le vœu que le Livre vert du travail social soit une contribution utile ... 5 https://www.gouvernement.fr/partage/12689-rapport-.
Les locaux des professionnels de santé : réussir laccessibilité
soit le dossier spécifique à joindre à une demande de permis de construire (https:// www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNotice.do?
liste des pieces à fournir constitution dossier VTC
Signature : Tél : 05 49 55 70 00. Mél : pref-taxi-vtc@vienne.gouv.fr. 7 place Aristide Briand 86000 Poitiers www.vienne.gouv.fr
Annexe 1 - Formulaire Démarches simplifiées
sur la plateforme de dépôt des dossiers Démarches simplifiées : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/fonds-friches-recyclage-foncier-et-.
REPUBLIQUE FRANCAISE
Ce dossier est valable pour la seule année académique 2021-2022 sur le site internet : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11962.do.
