Il s'applique à tous les marchés de travaux qui se référent expressément audit CCAG-T dans les cahiers de prescriptions spéciales qui leur sont afférents.
6 fév. 2016 I - L'entrepreneur est tenu d'elire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l'acte d'engagement ou le faire connaitre au maitre d'ouvrage ...
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
(C.C.A.G-T). Sont également soumis au présent cahier les marchés de fournitures ... 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
4 mai 2000 aux stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG-T). ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il ...
CCAG – T de l'Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Maroc qu'il doit indiquer dans l'acte d'engagement ou le faire connaître à l ...
CCAG T. ARTICLE 8 : Nantissement. Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement il sera fait application des dispositions du dahir n° 1-15-05 du 19/02 ...
- Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des ROYAUME DU MAROC. MINISTERE…………. Fait à …… le …………. DU MARCHE N ...
Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec
6 fév. 2016 dit CCAG-T fixe les conditions d'execution des marches de ... I - L'entrepreneur est tenu d'elire domicile au Maroc qu'il.
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre premier.
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000 de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution du marché.
ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
4 mai 2000 (C.C.A.G-T) ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ... en vigueur en matière d'immigration au Maroc.
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des.
dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits et 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il.
3 - La ou les monnaies convertibles dans lesquelles le prix des offres doit être exprimé lorsque le concurrent n'est pas installé au Maroc. Dans ce cas
conventions que le Maroc a conclus avec des organismes internationaux ou des Etats étrangers lorsque lesdits accords ou conventions stipulent expressément
dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il.