17 févr. 2022 Vous trouverez ci-joint le document « Calendrier de conservation du Protecteur du citoyen ». Conformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès ...
Il y a deux types de lettre de motivation : la lettre de réponse à une offre d'emploi et la lettre de demande d'informations. La première est ciblée pour
Objet : Demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ c.
20 juil. 2018 courrier d'Edouard Brodiez notaire aux Andelys
Dans ce cas vous devriez avoir reçu par courrier des informations indiquant que vous êtes inscrit. Il est possible que l'on vous demande également des ...
26 févr. 2018 La présente fait suite à votre demande d'accès reçue par courriel
14 oct. 2015 Sous-traitance et ressources informationnelles. - Document attestant d'une procédure de traitement des pénalités en rapport.
Dans le cas d'une décision OAI la lettre d'avertissement (warning letter) et sa réponse auront été préalablement échangées entre la FDA et l'entreprise ;. •
Demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ c.
À défaut de réponse de l'organisme de recouvrement la prolongation du délai est considérée comme acceptée. En l'absence de réponse de votre part à la lettre d'
17 févr. 2022 Vous trouverez ci-joint le document « Calendrier de conservation du Protecteur du citoyen ». Conformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès ...
18 sept. 2019 Demande d'accès à l'information – Lettre de réponse. Notre dossier : 20-09-201920. Monsieur. Le 11 septembre 2019
En vous remerciant par avance de l'attention que vous voudrez bien porter à ma demande et restant dans l'attente de votre réponse je vous prie d'agréer
Objet : Demande d'accès à l'information. N/Réf. 0101-253. Monsieur. La présente fait suite à votre demande d'accès reçue le 29 janvier 2016 par laquelle
Demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ c.
14 oct. 2015 Sous-traitance et ressources informationnelles. - Document attestant d'une procédure de traitement des pénalités en rapport.
Objet : Demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ c.
10 févr. 2021 Demander une clarification concernant la réponse . ... intérieur (IMI) pour l'échange de demandes d'informations entre deux autorités.
12 mars 2018 La présente fait suite à votre demande d'accès reçue par courriel
12 déc. 2019 Version V3. DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE. BioSynErgy 76. Mémoire en réponse au courrier de demande de compléments.