50 CONSEIL DIRECTEUR
2 août 2010 conforme au Règlement financier et aux Règles de gestion financière de ... d) Pour chaque exercice financier (2012 2013
Document de référence 2014 Rapport financier annuel
17 mars 2015 conformément à l'article 212-13 de son règlement général. Au cours des années 2013-2014 Veolia est devenu un groupe.
Provisional Agenda Item 5
En conformité à l'article 14.1 du Règlement financier la Conférence sanitaire d) Pour chaque exercice financier (2012
Assemblées des États membres de lOMPI
22 juil. 2014 conformément à l'article 8.11 du Règlement financier selon lequel le PBC examine les ... total des frais pour l'année scolaire 2013-2014.
50 CONSEIL DIRECTEUR
2 août 2010 conforme au Règlement financier et aux Règles de gestion financière de ... d) Pour chaque exercice financier (2012 2013
146 SESSION DU COMITÉ EXÉCUTIF
25 jui. 2010 conforme au Règlement financier et aux Règles de gestion ... Pour chaque exercice financier (2012 2013
COM(2013) 736 final
28 oct. 2013 SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Reçu à la Présidence de l'Assemblée ... Conformément à l'article 57 paragraphe 2
FTPU - Office 2010
30 mar. 2016 C. Règlement financier et Règles de gestion financière . ... D. Rapport du commissaire aux comptes pour 2013-2014 .
COMITE FINANCIER
l'article 4.5 a) du Règlement financier le Comité financier doit être informé de certains transferts de le Comité du Programme en 2013-2014.
relative aux dispositions fiscales de la loi de finances n° 110-13
23 jan. 2014 Sa domiciliation est prévue à la place financière Casa Finance City. Ainsi et à l?instar de la BAD le « Fonds Afrique 50 » bénéficie de l? ...
