8 mai 2020 La direction générale des collectivités locales (DGCL) a coordonné les ... Le maire représente la commune à l'égard des tiers.
de trésorerie afin d'établir des comptes réguliers et sincères ; En comptabilité générale la position du chiffre
Présentation formelle des mandats et modalités pratiques d'émission. En comptabilité générale la position du chiffre
Présentation formelle des mandats et modalités pratiques d'émission . En comptabilité générale la position du chiffre
Autres cas de compétences résultant de la position statutaire des agents l'égard des fonctionnaires qui peuvent s'apparenter à des sanctions ...
L'investissement via des organismes de placement collectif (OPC) et selon les modalités fixées par le règlement général de l'Autorité des marchés ...
La première partie du budget : informations générales et modalités de vote du interdit la prise en charges de dépenses du SPIC par le budget général.
13 déc. 2005 Le comptable avise le Trésorier-payeur général ou le receveur des finances afin de lui permettre s'il le juge utile
L'agent qui par exemple
MALGRE L'AMELIORATION DU SOLDE DU REGIME GENERAL LE BESOIN DE FINANCEMENT. DE L'ACOSS ATTEINDRA 1 Trésorerie centrale financements et placements (TCFP).