Circulaire n°72-222 du 31 mai 1972
Circulaire n°72-222 du 31 mai 1972. (Personnels enseignants) Texte adressé aux recteurs. Mission des conseillers principaux et conseillers d'éducation.
Circulaire DGOS/PF2 no 2012-72 du 14 février 2012 relative au
15 avr. 2012 Circulaire DGOS/PF2 no 2012-72 du 14 février 2012 relative au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les ...
Circulaire n° 72-286 B du 3 novembre 1972
3 nov. 1972 La circulaire n° 72-404 du 26 octobre 1972 regroupe : - En annexe A la table générale de cotation (5è édition) ;. - En annexe B les barèmes ...
Circulaire mentions validée DACS - 25-08-2020
31 août 2020
Circulaire n° 2093 du 05 juillet 2005 relative au départ anticipé à la
5 juil. 2005 - du congé d'adoption (prévu sous ses différentes formes à l'article 53 de la loi n° 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des ...
Circulaire N° 72-CAB du 26/11/1992
26 nov. 1992 Circulaire N° 72-CAB . MESSIEURS LES MINISTRES D'ETAT ET MINISTRES. OBJET: Modalités d'application du dahir n° 1-56-211 du 8 Joumada I 1376 ...
Monsieur
CIRCULAIRE N°DGOS N° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 relative au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements
CIRCULAIRE N°DHOS/P2/2007/201 du 15 mai 2007
15 mai 2007 Circulaire n° DGS/371/OB du 19 février 1985 relative à l'exercice ... à bénéficier des dispositions de la loi 72-661 du 13 juillet 1972.
CIRCULAIRE N° DSS/DACI/2010/278 du 12 juillet 2010 relative à l
- du règlement (CE) n°859/2003 du 14 mai 2003 visa nt à étendre les dispositions des règlements n° 1408/71 et 574/72 aux ressortissants des Etats tiers qui ne
Circulaire n 92-196 du 3 juillet 1992 Participation dintervenants
3 juil. 1992 Circulaire n o. 92-196 du 3 juillet 1992 ... décret no 72-490 du 15 juin 1972 et validé par la loi no 90-567 du 4 juillet 1990).
