The Download link is Generated: Download https://www.france-assos-sante.org/wp-content/uploads/2016/01/Fiche_D.6_Aptitude_et_inaptitude_medicale_des_salaries20208_web.pdf


PRATIQUE

1 kwi 2022 état de santé ou d'un handicap ont droit au bénéfice d'une pension. ... DE QUOI. S'AGIT-IL ? COMMENT CA MARCHE ? C.10.



PRATIQUE

SANTÉ ET TRAVAIL. D.1.2. 2 0 2 0. LE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE DE QUOI. S'AGIT-IL ? Santé. Info Droits. PRATIQUE. Page 2. COMMENT ÇA MARCHE ?



PRATIQUE

DE QUOI. S'AGIT-IL ? LA RECONNAISSANCE DE LA QUALITÉ. DE TRAVAILLEUR HANDICAPÉ. Santé. Info Droits. PRATIQUE. HANDICAP ET PERTE D'AUTONOMIE 



Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers

4.3.1 Le régime des congés pour raisons de santé résultant d'un accident de travail accident de trajet



PRATIQUE

la fonction publique : les congés pour maladie accident du travail ou maladie profesionnelle ». DE QUOI. S'AGIT-IL ? Santé. Info Droits. PRATIQUE.



Guide pratique sur les droits en santé mentale - Réponses aux

Comme il s'agit de soins de base qui n'ont pas de caractère médical les soins d'hygiène que nécessite l'état d'une personne peuvent aussi lui être donnés sans 



Fonctionnaires : les congés pour maladie

SANTÉ ET TRAVAIL. D.2. 2 0 1 9. FONCTIONNAIRES : LES CONGÉS POUR MALADIE fonctionnaires stagiaires. DE QUOI. S'AGIT-IL ? Santé. Info Droits. PRATIQUE.



GUIDE PRATIQUE INAPTITUDES AU TRAVAIL : COMPRENDRE

12 mar 2018 L'inaptitude au poste de travail est une décision prononcée par le médecin du travail lors d'une visite médicale. Il atteste que l'état de santé ...



Travail et produits chimiques : liaisons dangereuses

santé au travail d'organisation du travail et de formation des salariés



Evaluation du dispositif de reclassement des fonctionnaires

Il s'agit d'abord de garantir à l'agent concerné le maintien de son statut de conviction que de nombreuses situations d'inaptitude pour motif de santé ...