22 jui. 2018 COURRIEL : vitiplantation@franceagrimer.fr ... Mots-clés : OCM vitivinicole vignes
02/10/2020. Bilan de la campagne 2019-2020 des autorisations de plantation de vigne PN = plantation nouvelle. RP = replantation.
25 fév. 2021 d'autorisations de plantations de vigne la certification
15 mar. 2016 Adresse mail du web-service : vitiplantation@franceagrimer.fr ... AUTORISATION DE PLANTATION DE VIGNE APPARTENANT AU CLASSEMENT DES VARIÉTÉS ...
En 2016 la plantation d'une vigne-mère de greffons peut être réalisée sous d'autorisation de plantations nouvelles allouées aux vignes destinées à la ...
vigne à raisins de table vigne à raisins de cuve vigne-mère de greffons d'exécution 2015/561 concernant le régime d'autorisation de plantation de vigne.
22 avr. 2021 COURRIEL : vitirestructuration@franceagrimer.fr ... Pour exécution : FranceAgriMer ... régime d'autorisations de plantations de vigne ...
25 fév. 2022 de la pêche (FranceAgriMer) du 12 janvier 2022 ; ... de l'attribution d'autorisations de plantation de vignes destinées à la production de ...
28 fév. 2017 La décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-GPASV-2015-76 du 31 ... régime d'autorisations de plantations de vignes.
29 mai 2020 COURRIEL : vitirestructuration@franceagrimer.fr ... Pour exécution : FranceAgriMer ... régime d'autorisations de plantations de vignes ...
disponible pour les autorisations de plantation nouvelle au titre de 2021 s’élève à 1 de la superficie totale plantée au 31 juillet 2020 soit 8 135 hectares Des limitations du nombre d’hectares rendus disponibles pour la délivrance d’autorisations de plantation
Arrêté du 26 février 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2020 NOR : AGRT2003940A Le ministre de l’action et des comptes publics et le ministre de l’agriculture et de l’alimentation
AUTORISATIONS DE PLANTATION DE VIGNE Le nouveau dispositif européen Les grands principes et les démarches en ligne à effectuer Les 4 acteurs publics du dispositif vous présentent 5 fiches explicatives : > Fiche 1: Mise en place d’un nouveau dispositif de gestion du potentiel de production viticole au 1erjanvier 2016 > Fiche 2: Demander