La loi offre également la possibilité que cette certification soit délivrée par une Instance de labellisation reconnue par France compétences. Dans ce cadre
Les acteurs habilités à présenter une demande de label PDALHPD (labellisation classique) sont les personnes qui assurent le suivi social dans les
23 févr. 2021 Si la demande de logement social ne comporte pas le motif "Sans logement ou hébergé ou en logement temporaire" mais que cette information ...
Demande de labellisation. FORMULAIRE DE DEMANDE DU LABEL « CENTENAIRE ». Département : TITRE DU PROJET : TYPOLOGIE PRINCIPALE DU PROJET1 :.
Demande de labellisation. FORMULAIRE DE DEMANDE DU LABEL « CENTENAIRE ». Département : TITRE DU PROJET : TYPOLOGIE PRINCIPALE DU PROJET1 :.
4 févr. 2015 dûment habilité demande la labellisation PLAN 3A du programme : Nom commercial : Adresse : Commune : Le nombre de logements accession abordable ...
les documents d'information proposés au public. Page 4. Labellisation PAI page 4. 2. Le dossier de
FORMULAIRE DE DEMANDE DE LABELLISATION. STRUCTURE INFORMATION JEUNESSE. Ce formulaire vise à faciliter les demandes de labellisation des structures
l'organisation. Nom du contact. Adresse postale du contact. Téléphone du contact (fixe et portable). Courriel du contact. 2. Demande de labellisation
Avant de compléter le formulaire en ligne de demande de labellisation au titre de l'Année européenne du patrimoine culturel 2018 voici les informations